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MALOSSANNE MAURICE

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Siren779 405 299Entrepreneur individuel26300 CHATEAUNEUF-SUR-ISERECréée le 01 janvier 1976

Enregistré sous le numéro SIREN 779 405 299, MALOSSANNE MAURICE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1976. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Village, 26300 Chateauneuf-sur-Isere. Son activité principale relève du code NAF 702C.

Fiche d'identité de MALOSSANNE MAURICE

Dénomination
MALOSSANNE MAURICE
SIREN
779 405 299
SIRET (siège)
779 405 299 00016
N° TVA intracommunautaire
FR63779405299Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 779 405 299
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
702C
Date de création
01 janvier 1976
Siège social
LE VILLAGE, 26300, CHATEAUNEUF-SUR-ISERE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MALOSSANNE MAURICE

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Établissements de MALOSSANNE MAURICE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 26300 CHATEAUNEUF-SUR-ISERESiègeFermé

    779 405 299 00016 · ouvert le 01 janvier 1976 · NAF 702C

Conformité de MALOSSANNE MAURICE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MALOSSANNE MAURICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MALOSSANNE MAURICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MALOSSANNE MAURICE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1976

Questions fréquentes sur MALOSSANNE MAURICE

Quel est le numéro SIREN de MALOSSANNE MAURICE ?

Le numéro SIREN de MALOSSANNE MAURICE est 779 405 299. Le SIRET de son siège social est 779 405 299 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63779405299.

Où se situe le siège social de MALOSSANNE MAURICE ?

Le siège social de MALOSSANNE MAURICE est situé Le Village, 26300 Chateauneuf-sur-Isere.

MALOSSANNE MAURICE est-elle toujours en activité ?

Oui, MALOSSANNE MAURICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1976. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MALOSSANNE MAURICE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MALOSSANNE MAURICE.