MALOSSANNE MAURICE
ActiveEnregistré sous le numéro SIREN 779 405 299, MALOSSANNE MAURICE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1976. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Village, 26300 Chateauneuf-sur-Isere. Son activité principale relève du code NAF 702C.
Fiche d'identité de MALOSSANNE MAURICE
INSEE- Dénomination
- MALOSSANNE MAURICE
- SIREN
- 779 405 299
- SIRET (siège)
- 779 405 299 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR63779405299Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 779 405 299
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 702C
- Date de création
- 01 janvier 1976
- Siège social
- LE VILLAGE, 26300, CHATEAUNEUF-SUR-ISERE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MALOSSANNE MAURICE
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Établissements de MALOSSANNE MAURICE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 26300 CHATEAUNEUF-SUR-ISERESiègeFermé
779 405 299 00016 · ouvert le 01 janvier 1976 · NAF 702C
Conformité de MALOSSANNE MAURICE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MALOSSANNE MAURICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MALOSSANNE MAURICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MALOSSANNE MAURICE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1976
Questions fréquentes sur MALOSSANNE MAURICE
Quel est le numéro SIREN de MALOSSANNE MAURICE ?
Le numéro SIREN de MALOSSANNE MAURICE est 779 405 299. Le SIRET de son siège social est 779 405 299 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63779405299.
Où se situe le siège social de MALOSSANNE MAURICE ?
Le siège social de MALOSSANNE MAURICE est situé Le Village, 26300 Chateauneuf-sur-Isere.
MALOSSANNE MAURICE est-elle toujours en activité ?
Oui, MALOSSANNE MAURICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1976. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MALOSSANNE MAURICE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MALOSSANNE MAURICE.
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