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MALOSSE DANIEL

Active
Siren382 235 935Entrepreneur individuel69440 MORNANTCréée le 01 juin 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MALOSSE DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er juin 1991 sous le numéro SIREN 382 235 935. Elle est domiciliée 7 Pl de la Liberte, 69440 Mornant. L'entreprise déclare le code NAF 6622Z comme activité principale.

Fiche d'identité de MALOSSE DANIEL

Dénomination
MALOSSE DANIEL
SIREN
382 235 935
SIRET (siège)
382 235 935 00022
N° TVA intracommunautaire
FR07382235935Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 382 235 935
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6622Z
Date de création
01 juin 1991
Siège social
7 PL DE LA LIBERTE, 69440, MORNANT
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de MALOSSE DANIEL

Agent général d'assurances - Courtier d'assurances

Finances de MALOSSE DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MALOSSE DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MALOSSE DANIEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 69440 MORNANTSiègeActif

    382 235 935 00022 · ouvert le 01 juillet 1991 · NAF 6622Z

  • 69440 MORNANTFermé

    382 235 935 00014 · ouvert le 01 juin 1991 · NAF 672Z

Documents juridiques de MALOSSE DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MALOSSE DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MALOSSE DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MALOSSE DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MALOSSE DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MALOSSE DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MALOSSE DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juin 1991

Questions fréquentes sur MALOSSE DANIEL

Quel est le numéro SIREN de MALOSSE DANIEL ?

Le numéro SIREN de MALOSSE DANIEL est 382 235 935. Le SIRET de son siège social est 382 235 935 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07382235935.

Où se situe le siège social de MALOSSE DANIEL ?

Le siège social de MALOSSE DANIEL est situé 7 Pl de la Liberte, 69440 Mornant.

MALOSSE DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, MALOSSE DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MALOSSE DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MALOSSE DANIEL.

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