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MALOSSE JEAN

Active
Siren450 437 041Entrepreneur individuel07240 VERNOUX-EN-VIVARAISCréée le 01 mars 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 450 437 041, MALOSSE JEAN est un entrepreneur individuel créé le 1er mars 2003. Le siège social de l'entreprise se trouve Bas Noyer, 07240 Vernoux-en-Vivarais. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.

Fiche d'identité de MALOSSE JEAN

Dénomination
MALOSSE JEAN
SIREN
450 437 041
SIRET (siège)
450 437 041 00012
N° TVA intracommunautaire
FR61450437041Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 450 437 041
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 mars 2003
Siège social
BAS NOYER, 07240, VERNOUX-EN-VIVARAIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MALOSSE JEAN

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de MALOSSE JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MALOSSE JEAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MALOSSE JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 07240 VERNOUX-EN-VIVARAISSiègeActif

    450 437 041 00012 · ouvert le 01 mars 2003 · NAF 6820B

Documents juridiques de MALOSSE JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MALOSSE JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MALOSSE JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MALOSSE JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MALOSSE JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MALOSSE JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MALOSSE JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mars 2003

Questions fréquentes sur MALOSSE JEAN

Quel est le numéro SIREN de MALOSSE JEAN ?

Le numéro SIREN de MALOSSE JEAN est 450 437 041. Le SIRET de son siège social est 450 437 041 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61450437041.

Où se situe le siège social de MALOSSE JEAN ?

Le siège social de MALOSSE JEAN est situé Bas Noyer, 07240 Vernoux-en-Vivarais.

MALOSSE JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, MALOSSE JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MALOSSE JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MALOSSE JEAN.

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