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MALOSSE MICHEL

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Siren427 445 937Entrepreneur individuel01140 THOISSEYCréée le 01 janvier 1979
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MALOSSE MICHEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1979 sous le numéro SIREN 427 445 937. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 rue Rabutin, 01140 Thoissey. Son activité principale relève du code NAF 9003A.

Fiche d'identité de MALOSSE MICHEL

Dénomination
MALOSSE MICHEL
SIREN
427 445 937
SIRET (siège)
427 445 937 00027
N° TVA intracommunautaire
FR54427445937Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 427 445 937
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
01 janvier 1979
Siège social
6 RUE RABUTIN, 01140, THOISSEY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de MALOSSE MICHEL

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de MALOSSE MICHEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MALOSSE MICHEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MALOSSE MICHEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 01140 THOISSEYSiègeActif

    427 445 937 00027 · ouvert le 16 juillet 2012 · NAF 9003A

  • 69840 CENVESFermé

    427 445 937 00019 · ouvert le 01 janvier 1979 · NAF 9001Z

Documents juridiques de MALOSSE MICHEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MALOSSE MICHEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MALOSSE MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MALOSSE MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MALOSSE MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MALOSSE MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MALOSSE MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1979

Questions fréquentes sur MALOSSE MICHEL

Quel est le numéro SIREN de MALOSSE MICHEL ?

Le numéro SIREN de MALOSSE MICHEL est 427 445 937. Le SIRET de son siège social est 427 445 937 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54427445937.

Où se situe le siège social de MALOSSE MICHEL ?

Le siège social de MALOSSE MICHEL est situé 6 rue Rabutin, 01140 Thoissey.

MALOSSE MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, MALOSSE MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1979. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MALOSSE MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MALOSSE MICHEL.

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