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MALOUSOL

Active
Siren529 740 730SCI21130 AUXONNECréée le 24 janvier 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 529 740 730, MALOUSOL est une SCI créée le 24 janvier 2011. Elle est domiciliée Ham de Lorrey, 21130 Auxonne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par PATRICK GUENOT en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de MALOUSOL

Dénomination
MALOUSOL
SIREN
529 740 730
SIRET (siège)
529 740 730 00013
N° TVA intracommunautaire
FR04529740730Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 529 740 730
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
24 janvier 2011
Siège social
HAM DE LORREY, 21130, AUXONNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MALOUSOL

Acquisition, aménagement, exploitation par bail ou autrement de tout bien immobilier

Finances de MALOUSOL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MALOUSOL

PG

PATRICK GUENOT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (24 janvier 2011) · 15 ans

JG

JEAN-CHRISTOPHE GUYENNOT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (24 janvier 2011) · 15 ans

Établissements de MALOUSOL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21130 AUXONNESiègeActif

    529 740 730 00013 · ouvert le 04 janvier 2011 · NAF 6820B

Documents juridiques de MALOUSOL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 janvier 2011

  • Acte

Comptes annuels de MALOUSOL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MALOUSOL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MALOUSOL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MALOUSOL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant MALOUSOL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MALOUSOL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MALOUSOL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-01-24 · Début d'activité : 2011-01-04

  1. création

    Date d'effet : 24 janvier 2011

Questions fréquentes sur MALOUSOL

Quel est le numéro SIREN de MALOUSOL ?

Le numéro SIREN de MALOUSOL est 529 740 730. Le SIRET de son siège social est 529 740 730 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04529740730.

Qui dirige MALOUSOL ?

MALOUSOL est dirigée par PATRICK GUENOT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de MALOUSOL ?

Le siège social de MALOUSOL est situé Ham de Lorrey, 21130 Auxonne.

MALOUSOL est-elle toujours en activité ?

Oui, MALOUSOL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 janvier 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MALOUSOL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MALOUSOL.

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