MALPART SEBASTIEN
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
MALPART SEBASTIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2014, identifié par le SIREN 799 789 714. Elle est domiciliée 113 rue de Picardie, 60190 Arsy. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).
Fiche d'identité de MALPART SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- MALPART SEBASTIEN
- SIREN
- 799 789 714
- SIRET (siège)
- 799 789 714 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR46799789714Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 799 789 714
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 01 janvier 2014
- Siège social
- 113 RUE DE PICARDIE, 60190, ARSY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MALPART SEBASTIEN
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Établissements de MALPART SEBASTIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 60190 ARSYSiègeActif
799 789 714 00018 · ouvert le 01 janvier 2014 · NAF 0111Z
Conformité de MALPART SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MALPART SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MALPART SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MALPART SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2014
Questions fréquentes sur MALPART SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de MALPART SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de MALPART SEBASTIEN est 799 789 714. Le SIRET de son siège social est 799 789 714 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46799789714.
Où se situe le siège social de MALPART SEBASTIEN ?
Le siège social de MALPART SEBASTIEN est situé 113 rue de Picardie, 60190 Arsy.
MALPART SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, MALPART SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MALPART SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MALPART SEBASTIEN.
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