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MALPAS JEAN

Active
Siren427 650 221Entrepreneur individuel66300 PONTEILLACréée le 01 janvier 1978
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 427 650 221, MALPAS JEAN est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1978. Son siège social est situé Ldt Nyls, 66300 Ponteilla. Elle est rattachée au code d'activité NAF 011G.

Fiche d'identité de MALPAS JEAN

Dénomination
MALPAS JEAN
SIREN
427 650 221
SIRET (siège)
427 650 221 00018
N° TVA intracommunautaire
FR60427650221Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 427 650 221
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011G
Date de création
01 janvier 1978
Siège social
LDT NYLS, 66300, PONTEILLA
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MALPAS JEAN

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de MALPAS JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MALPAS JEAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MALPAS JEAN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 66300 PONTEILLASiègeFermé

    427 650 221 00018 · ouvert le 01 janvier 1978 · NAF 011G

Documents juridiques de MALPAS JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MALPAS JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MALPAS JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MALPAS JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MALPAS JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MALPAS JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MALPAS JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1978

Questions fréquentes sur MALPAS JEAN

Quel est le numéro SIREN de MALPAS JEAN ?

Le numéro SIREN de MALPAS JEAN est 427 650 221. Le SIRET de son siège social est 427 650 221 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60427650221.

Où se situe le siège social de MALPAS JEAN ?

Le siège social de MALPAS JEAN est situé Ldt Nyls, 66300 Ponteilla.

MALPAS JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, MALPAS JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1978. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MALPAS JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MALPAS JEAN.

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