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MALPELAS GAEC

Active
Siren418 864 112Société civile19200 UsselCréée le 25 mai 1998

0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles

Documents
Capital social
171 k€

MALPELAS GAEC est une société civile immatriculée le 25 mai 1998 sous le numéro SIREN 418 864 112. Elle est domiciliée 3 La Grange du Bos, 19200 Ussel. Son activité principale est élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z). Elle est dirigée par SEBASTIEN MALPELAS, gérant.

Fiche d'identité de MALPELAS GAEC

Dénomination
MALPELAS GAEC
SIREN
418 864 112
SIRET (siège)
418 864 112 00010
N° TVA intracommunautaire
FR28418864112Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 418 864 112
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 09 mai 2025
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Capital social
171 207 €
Code NAF / APE
0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
Date de création
25 mai 1998
Siège social
3 La Grange du Bos, 19200, Ussel
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de MALPELAS GAEC

Élevage bovins allaitants

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Finances de MALPELAS GAEC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de MALPELAS GAEC

SM

SEBASTIEN MALPELAS

Gérant

Depuis la création (25 mai 1998) · 28 ans

SS

STEPHANIE SUAREZ

Gérant

Depuis la création (25 mai 1998) · 28 ans

MM

MANON MALPELAS

Gérant

Depuis la création (25 mai 1998) · 28 ans

Établissements de MALPELAS GAEC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 19200 UsselSiègeActif

    418 864 112 00010 · ouvert le 17 mai 1998 · NAF 0142Z

Documents juridiques de MALPELAS GAEC

13 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 juillet 2018

  • Acte

Dépôt du 13 mai 2015

  • Acte

Dépôt du 29 février 2012

  • Acte

Dépôt du 21 avril 2008

  • Acte

Dépôt du 25 mai 1998

  • Acte

Dépôt du -

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du -

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du -

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du -

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du -

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Conformité de MALPELAS GAEC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MALPELAS GAEC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant MALPELAS GAEC n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MALPELAS GAEC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MALPELAS GAEC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 25 mai 1998

Questions fréquentes sur MALPELAS GAEC

Quel est le numéro SIREN de MALPELAS GAEC ?

Le numéro SIREN de MALPELAS GAEC est 418 864 112. Le SIRET de son siège social est 418 864 112 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28418864112.

Qui dirige MALPELAS GAEC ?

MALPELAS GAEC est dirigée par SEBASTIEN MALPELAS, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de MALPELAS GAEC ?

Le siège social de MALPELAS GAEC est situé 3 La Grange du Bos, 19200 Ussel.

MALPELAS GAEC est-elle toujours en activité ?

Oui, MALPELAS GAEC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 mai 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MALPELAS GAEC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MALPELAS GAEC.