MALPERTUY CHARLES

Active

Siren393 012 505Entrepreneur individuel42170 SAINT-JUST-SAINT-RAMBERTCréée le 03 novembre 1993

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

MALPERTUY CHARLES est un entrepreneur individuel immatriculé le 3 novembre 1993 sous le numéro SIREN 393 012 505. Son siège social est situé Pl Grenette 1, 42170 Saint-Just-Saint-Rambert. Elle est rattachée au code d'activité NAF 521C.

Fiche d'identité de MALPERTUY CHARLES

INSEE

Dénomination: MALPERTUY CHARLES
SIREN: 393 012 505
SIRET (siège): 393 012 505 00011
N° TVA intracommunautaire: FR05393012505Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 393 012 505
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 521C
Date de création: 03 novembre 1993
Siège social: PL GRENETTE 1, 42170, SAINT-JUST-SAINT-RAMBERT
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de MALPERTUY CHARLES

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Établissements de MALPERTUY CHARLES

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

42170 SAINT-JUST-SAINT-RAMBERTSiègeFermé
393 012 505 00011 · ouvert le 03 novembre 1993 · NAF 521C

Conformité de MALPERTUY CHARLES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MALPERTUY CHARLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MALPERTUY CHARLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MALPERTUY CHARLES

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 03 novembre 1993

Questions fréquentes sur MALPERTUY CHARLES

Quel est le numéro SIREN de MALPERTUY CHARLES ?

Le numéro SIREN de MALPERTUY CHARLES est 393 012 505. Le SIRET de son siège social est 393 012 505 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05393012505.

Où se situe le siège social de MALPERTUY CHARLES ?

Le siège social de MALPERTUY CHARLES est situé Pl Grenette 1, 42170 Saint-Just-Saint-Rambert.