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MALSERT CHARLES

Active
Siren407 745 009Entrepreneur individuel07370 SARRASCréée le 01 janvier 1980
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MALSERT CHARLES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1980, identifié par le SIREN 407 745 009. Elle est domiciliée M0ul1n, 07370 Sarras. L'entreprise déclare le code NAF 0143Z comme activité principale.

Fiche d'identité de MALSERT CHARLES

Dénomination
MALSERT CHARLES
SIREN
407 745 009
SIRET (siège)
407 745 009 00016
N° TVA intracommunautaire
FR49407745009Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 407 745 009
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0143Z
Date de création
01 janvier 1980
Siège social
M0UL1N, 07370, SARRAS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MALSERT CHARLES

Élevage de chevaux et d'autres équidés

Finances de MALSERT CHARLES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MALSERT CHARLES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MALSERT CHARLES

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 07370 SARRASSiègeFermé

    407 745 009 00016 · ouvert le 01 janvier 1980 · NAF 0143Z

Documents juridiques de MALSERT CHARLES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MALSERT CHARLES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MALSERT CHARLES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MALSERT CHARLES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MALSERT CHARLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MALSERT CHARLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MALSERT CHARLES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1980

Questions fréquentes sur MALSERT CHARLES

Quel est le numéro SIREN de MALSERT CHARLES ?

Le numéro SIREN de MALSERT CHARLES est 407 745 009. Le SIRET de son siège social est 407 745 009 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49407745009.

Où se situe le siège social de MALSERT CHARLES ?

Le siège social de MALSERT CHARLES est situé M0ul1n, 07370 Sarras.

MALSERT CHARLES est-elle toujours en activité ?

Oui, MALSERT CHARLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MALSERT CHARLES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MALSERT CHARLES.

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