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MALSERT PASCAL

Active
Siren933 942 369Entrepreneur individuel07370 SarrasCréée le 08 octobre 2024
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MALSERT PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 8 octobre 2024 sous le numéro SIREN 933 942 369. Elle est domiciliée 11 RUE du Quart, 07370 Sarras. Son activité principale relève du code NAF 3511Z.

Fiche d'identité de MALSERT PASCAL

Dénomination
MALSERT PASCAL
SIREN
933 942 369
SIRET (siège)
933 942 369 00010
N° TVA intracommunautaire
FR64933942369Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 933 942 369
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
08 octobre 2024
Siège social
11 RUE du Quart, 07370, Sarras
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MALSERT PASCAL

PARTICULIER PRODUCTEUR D ELECTRICITE NON PROFESSIONNEL

Finances de MALSERT PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MALSERT PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MALSERT PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 07370 SarrasSiègeActif

    933 942 369 00010 · ouvert le 21 mai 2024 · NAF 3511Z

Documents juridiques de MALSERT PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MALSERT PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MALSERT PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MALSERT PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MALSERT PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MALSERT PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MALSERT PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 08 octobre 2024

Questions fréquentes sur MALSERT PASCAL

Quel est le numéro SIREN de MALSERT PASCAL ?

Le numéro SIREN de MALSERT PASCAL est 933 942 369. Le SIRET de son siège social est 933 942 369 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64933942369.

Où se situe le siège social de MALSERT PASCAL ?

Le siège social de MALSERT PASCAL est situé 11 RUE du Quart, 07370 Sarras.

MALSERT PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, MALSERT PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 octobre 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MALSERT PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MALSERT PASCAL.

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