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MALSOUTE DANIEL

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Siren826 571 820Entrepreneur individuel19200 USSELCréée le 15 octobre 1976
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 826 571 820, MALSOUTE DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 15 octobre 1976. Elle est domiciliée rue du Mazet, 19200 Ussel. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.

Fiche d'identité de MALSOUTE DANIEL

Dénomination
MALSOUTE DANIEL
SIREN
826 571 820
SIRET (siège)
826 571 820 00024
N° TVA intracommunautaire
FR03826571820Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 826 571 820
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
15 octobre 1976
Siège social
RUE DU MAZET, 19200, USSEL
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de MALSOUTE DANIEL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de MALSOUTE DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MALSOUTE DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MALSOUTE DANIEL

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 19200 USSELSiègeActif

    826 571 820 00024 · ouvert le 06 avril 1981 · NAF 6820B

  • 19200 USSELActif

    826 571 820 00032 · ouvert le 15 octobre 1976 · NAF 6820B

Documents juridiques de MALSOUTE DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MALSOUTE DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MALSOUTE DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MALSOUTE DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MALSOUTE DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MALSOUTE DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MALSOUTE DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 octobre 1976

Questions fréquentes sur MALSOUTE DANIEL

Quel est le numéro SIREN de MALSOUTE DANIEL ?

Le numéro SIREN de MALSOUTE DANIEL est 826 571 820. Le SIRET de son siège social est 826 571 820 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03826571820.

Où se situe le siège social de MALSOUTE DANIEL ?

Le siège social de MALSOUTE DANIEL est situé rue du Mazet, 19200 Ussel.

MALSOUTE DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, MALSOUTE DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 octobre 1976. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MALSOUTE DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MALSOUTE DANIEL.

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