MALTAVERNE DAVID

Active

Siren941 542 011Entrepreneur individuel71960 PierreclosCréée le 07 mars 2025

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

MALTAVERNE DAVID est un entrepreneur individuel immatriculé le 7 mars 2025 sous le numéro SIREN 941 542 011. Le siège social de l'entreprise se trouve 20 CHE de Ruere, 71960 Pierreclos. Son activité principale relève du code NAF 6831Z.

Fiche d'identité de MALTAVERNE DAVID

INSEE

Dénomination: MALTAVERNE DAVID
SIREN: 941 542 011
SIRET (siège): 941 542 011 00031
N° TVA intracommunautaire: FR13941542011Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 941 542 011
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 07 mars 2025
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6831Z
Date de création: 07 mars 2025
Siège social: 20 CHE de Ruere, 71960, Pierreclos
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de MALTAVERNE DAVID

Chaudronnerie Soudure

Finances de MALTAVERNE DAVID

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MALTAVERNE DAVID

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MALTAVERNE DAVID

INSEE

2 établissements, dont 2 en activité.

71960 PierreclosSiègeActif
941 542 011 00031 · ouvert le 22 septembre 2025 · NAF 3320A
01380 Saint-Genis-sur-MenthonSiègeActif
941 542 011 00015 · ouvert le 01 mars 2025 · NAF 6831Z

Documents juridiques de MALTAVERNE DAVID

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 septembre 2025

Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de MALTAVERNE DAVID

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MALTAVERNE DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MALTAVERNE DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MALTAVERNE DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MALTAVERNE DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MALTAVERNE DAVID

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

07 mars 2025création
Date d'effet : 07 mars 2025

Questions fréquentes sur MALTAVERNE DAVID

Quel est le numéro SIREN de MALTAVERNE DAVID ?

Le numéro SIREN de MALTAVERNE DAVID est 941 542 011. Le SIRET de son siège social est 941 542 011 00031. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13941542011.

Où se situe le siège social de MALTAVERNE DAVID ?

Le siège social de MALTAVERNE DAVID est situé 20 CHE de Ruere, 71960 Pierreclos.