MALTERIE DU CHATEAU
Active1106Z · Fabrication de malt
MALTERIE DU CHATEAU est une société étrangère, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 juillet 2017, identifiée par le SIREN 831 323 217. Son siège social est situé 94 rue de Mons, Beloeil 7970. MALTERIE DU CHATEAU relève du secteur fabrication de malt (code NAF 1106Z).
Fiche d'identité de MALTERIE DU CHATEAU
INSEE- Dénomination
- MALTERIE DU CHATEAU
- SIREN
- 831 323 217
- SIRET (siège)
- 831 323 217 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR44831323217Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 831 323 217
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 décembre 2024
- Forme juridique
- Société étrangère non immatriculée au RCS
- Code NAF / APE
- 1106Z - Fabrication de malt
- Date de création
- 17 juillet 2017
- Siège social
- 94 RUE DE MONS, BELOEIL 7970
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Finances de MALTERIE DU CHATEAU
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MALTERIE DU CHATEAU
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de MALTERIE DU CHATEAU
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- BELOEIL 7970SiègeActif
831 323 217 00016 · ouvert le 17 juillet 2017 · NAF 1106Z
Documents juridiques de MALTERIE DU CHATEAU
INPIAucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.
Consulter les actes sur data.inpi.frConformité de MALTERIE DU CHATEAU
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MALTERIE DU CHATEAU. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant MALTERIE DU CHATEAU n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de MALTERIE DU CHATEAU n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MALTERIE DU CHATEAU
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 17 juillet 2017
Questions fréquentes sur MALTERIE DU CHATEAU
Quel est le numéro SIREN de MALTERIE DU CHATEAU ?
Le numéro SIREN de MALTERIE DU CHATEAU est 831 323 217. Le SIRET de son siège social est 831 323 217 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44831323217.
Où se situe le siège social de MALTERIE DU CHATEAU ?
Le siège social de MALTERIE DU CHATEAU est situé 94 rue de Mons, Beloeil 7970.
MALTERIE DU CHATEAU est-elle toujours en activité ?
Oui, MALTERIE DU CHATEAU est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 juillet 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MALTERIE DU CHATEAU est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MALTERIE DU CHATEAU.
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