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MALVAL

Active
Siren949 496 715SNC69240 Thizy-les-BourgsCréée le 06 mars 2023
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

MALVAL est une SNC, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 6 mars 2023, identifiée par le SIREN 949 496 715. Son siège social est situé 6 RUE pierre poizat, 69240 Thizy-les-Bourgs. Son activité principale relève du code NAF 5510Z. La direction est assurée par Sylvie ARTHAUD en qualité de gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable.

Fiche d'identité de MALVAL

Dénomination
MALVAL
SIREN
949 496 715
SIRET (siège)
949 496 715 00010
N° TVA intracommunautaire
FR88949496715Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 949 496 715
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Société en nom collectif
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
5510Z
Date de création
06 mars 2023
Siège social
6 RUE pierre poizat, 69240, Thizy-les-Bourgs
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MALVAL

Activité de para-hôtellerie comprenant le petit déjeuner, le nettoyage régulier des locaux, la fourniture du linge de maison et la réception de la clientèle.

Finances de MALVAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MALVAL

PM

Philippo MALERBA

Associé indéfiniment et solidairement responsable

Depuis la création (06 mars 2023) · 3 ans

SA

Sylvie ARTHAUD

Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable

Depuis la création (06 mars 2023) · 3 ans

Établissements de MALVAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69240 Thizy-les-BourgsSiègeActif

    949 496 715 00010 · ouvert le 21 février 2023 · NAF 5510Z

Documents juridiques de MALVAL

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 mars 2023

  • Acte

Dépôt du 02 mars 2023

  • Acte

Comptes annuels de MALVAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MALVAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MALVAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MALVAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne MALVAL. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, tPROX - Service civil

    Décision du 26 juin 2026 · N° 25/04921

    Expulsion "conditionnelle" ordonnée au fond avec suspension des effets de la clause résolutoire
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MALVAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MALVAL

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Villefranche-Tarare

  2. Ventes et cessions
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Villefranche-Tarare

    Début d'activité : 2023-06-23

  3. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Villefranche-Tarare

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2023-02-21

  1. création

Questions fréquentes sur MALVAL

Quel est le numéro SIREN de MALVAL ?

Le numéro SIREN de MALVAL est 949 496 715. Le SIRET de son siège social est 949 496 715 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88949496715.

Qui dirige MALVAL ?

MALVAL est dirigée par Sylvie ARTHAUD, gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de MALVAL ?

Le siège social de MALVAL est situé 6 RUE pierre poizat, 69240 Thizy-les-Bourgs.

MALVAL est-elle toujours en activité ?

Oui, MALVAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 mars 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MALVAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MALVAL.

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