MALVAL M DOMITILLE

Active

Siren791 293 053Entrepreneur individuel69340 FRANCHEVILLECréée le 18 février 2013

8559B · Autres enseignements

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 791 293 053, MALVAL M DOMITILLE est un entrepreneur individuel créé le 18 février 2013. Le siège social de l'entreprise se trouve 58 Rte du Bruissin, 69340 Francheville. Son activité principale est autres enseignements (code NAF 8559B).

Fiche d'identité de MALVAL M DOMITILLE

INSEE

Dénomination: MALVAL M DOMITILLE
SIREN: 791 293 053
SIRET (siège): 791 293 053 00017
N° TVA intracommunautaire: FR14791293053Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 791 293 053
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 8559B - Autres enseignements
Date de création: 18 février 2013
Siège social: 58 RTE DU BRUISSIN, 69340, FRANCHEVILLE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de MALVAL M DOMITILLE

Autres enseignements

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Établissements de MALVAL M DOMITILLE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

69340 FRANCHEVILLESiègeActif
791 293 053 00017 · ouvert le 18 février 2013 · NAF 8559B

Conformité de MALVAL M DOMITILLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MALVAL M DOMITILLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MALVAL M DOMITILLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MALVAL M DOMITILLE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

25 novembre 2024création
Date d'effet : 18 février 2013

Questions fréquentes sur MALVAL M DOMITILLE

Quel est le numéro SIREN de MALVAL M DOMITILLE ?

Le numéro SIREN de MALVAL M DOMITILLE est 791 293 053. Le SIRET de son siège social est 791 293 053 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14791293053.

Où se situe le siège social de MALVAL M DOMITILLE ?

Le siège social de MALVAL M DOMITILLE est situé 58 Rte du Bruissin, 69340 Francheville.