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MALVILLE PASCAL

Active
Siren403 238 801Entrepreneur individuel92320 CHATILLONCréée le 30 décembre 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MALVILLE PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 décembre 1995, identifié par le SIREN 403 238 801. Elle est domiciliée 15 rue Sadi Carnot, 92320 Chatillon. Son activité principale relève du code NAF 1071C.

Fiche d'identité de MALVILLE PASCAL

Dénomination
MALVILLE PASCAL
SIREN
403 238 801
SIRET (siège)
403 238 801 00019
N° TVA intracommunautaire
FR24403238801Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 403 238 801
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1071C
Date de création
30 décembre 1995
Siège social
15 RUE SADI CARNOT, 92320, CHATILLON
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de MALVILLE PASCAL

Pâtisserie traiteur dépôt de pain sur les marches

Finances de MALVILLE PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MALVILLE PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MALVILLE PASCAL

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 92320 CHATILLONSiègeActif

    403 238 801 00019 · ouvert le 07 novembre 1995 · NAF 1071C

  • 75019 PARIS 19Actif

    403 238 801 00027 · ouvert le 01 janvier 2003 · NAF 4781Z

Documents juridiques de MALVILLE PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MALVILLE PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MALVILLE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MALVILLE PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MALVILLE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MALVILLE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MALVILLE PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 30 décembre 1995

Questions fréquentes sur MALVILLE PASCAL

Quel est le numéro SIREN de MALVILLE PASCAL ?

Le numéro SIREN de MALVILLE PASCAL est 403 238 801. Le SIRET de son siège social est 403 238 801 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24403238801.

Où se situe le siège social de MALVILLE PASCAL ?

Le siège social de MALVILLE PASCAL est situé 15 rue Sadi Carnot, 92320 Chatillon.

MALVILLE PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, MALVILLE PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 décembre 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MALVILLE PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MALVILLE PASCAL.

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