MALVOISINE
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 66,8 k€
MALVOISINE est une société civile immatriculée le 24 février 2009 sous le numéro SIREN 510 653 397. Son siège social est situé Malvoisine, 85000 Roche sur Yon (la). MALVOISINE relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). La direction est assurée par MARIE-CHRISTINE DE COUESSIN DU BOISRIOU en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de MALVOISINE
INSEE- Dénomination
- MALVOISINE
- SIREN
- 510 653 397
- SIRET (siège)
- 510 653 397 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR15510653397Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 510 653 397
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 66 800 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 24 février 2009
- Siège social
- MALVOISINE , 85000, ROCHE SUR YON (LA)
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MALVOISINE
acquisition prise à bail exploitation de tous biens agricoles directement ou par voie de fermage métayage mise à disposition ou autre exploitation d'un domaine agricole sur la roche sur yon et mouilleron le captif
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Finances de MALVOISINE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MALVOISINE
INSEEBODACCMARIE-CHRISTINE DE COUESSIN DU BOISRIOU
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis décembre 2009 · 16 ans · d'après l'annonce BODACC du 22 janvier 2010
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de MALVOISINE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 85000 ROCHE SUR YON (LA)SiègeActif
510 653 397 00016 · ouvert le 30 janvier 2009 · NAF 0111Z
Documents juridiques de MALVOISINE
INPIConformité de MALVOISINE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MALVOISINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent MALVOISINE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à la mise en état
Tribunal judiciaire, 6ème chambre 1ère section
Décision du 16 juin 2026 · N° 18/10338
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 16 novembre 1993 · N° 92-12.799
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 29 mai 1991 · N° 89-12.703
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 09 mai 1989 · N° 88-40.105
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de MALVOISINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MALVOISINE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON
Gérant associé indéfiniment responsable : DE COUESSIN DU BOISRIOU Marie-Christine Associé indéfiniment responsable : DE GIGOU Loïc Marie Bernard Jean Associé indéfiniment responsable : De GIGOU Cédric Marie Loïc Associé indéfiniment responsable : De GIGOU Céline Madeleine Monique Marie
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON
Autre immatriculation personne morale · Immatriculée le 2009-02-24 · Début d'activité : 2009-01-30
- création
Date d'effet : 24 février 2009
Questions fréquentes sur MALVOISINE
Quel est le numéro SIREN de MALVOISINE ?
Le numéro SIREN de MALVOISINE est 510 653 397. Le SIRET de son siège social est 510 653 397 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15510653397.
Qui dirige MALVOISINE ?
MALVOISINE est dirigée par MARIE-CHRISTINE DE COUESSIN DU BOISRIOU, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de MALVOISINE ?
Le siège social de MALVOISINE est situé Malvoisine, 85000 Roche sur Yon (la).
MALVOISINE est-elle toujours en activité ?
Oui, MALVOISINE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 février 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MALVOISINE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MALVOISINE.
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