522 263 672
Active9609Z · Autres services personnels n.c.a.
Fiche d'identité de 522 263 672
INSEE- Dénomination
- 522 263 672
- SIREN
- 522 263 672
- SIRET (siège)
- 522 263 672 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR80522263672Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 522 263 672
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9609Z - Autres services personnels n.c.a.
- Date de création
- 05 mai 2010
- Siège social
- BESANCON
- Établissements
- 4
- Statut
- Active
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Objet social de 522 263 672
Autres services personnels n.c.a.
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Dirigeants et représentants de 522 263 672
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 522 263 672
INSEE4 établissements, dont 4 en activité.
- BESANCONSiègeActif
522 263 672 00019 · ouvert le 05 mai 2010 · NAF 9609Z
- BESANCONActif
522 263 672 00027 · ouvert le 17 septembre 2010 · NAF 9609Z
- BONNEVILLEActif
522 263 672 00035 · ouvert le 13 mars 2012 · NAF 8560Z
- BESANCONActif
522 263 672 00043 · ouvert le 16 mai 2021 · NAF 4799A
Conformité de 522 263 672
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 522 263 672. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 522 263 672 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 522 263 672
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 05 mai 2010
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