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880 069 992

Active
Siren880 069 992Entrepreneur individuel NAVEILCréée le 20 novembre 2019

4799A · Vente à domicile

Documents

Fiche d'identité de 880 069 992

Dénomination
880 069 992
SIREN
880 069 992
SIRET (siège)
880 069 992 00019
N° TVA intracommunautaire
FR65880069992Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 880 069 992
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4799A - Vente à domicile
Date de création
20 novembre 2019
Siège social
NAVEIL
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 880 069 992

90.03Z Création artistique relevant des arts visuels

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 880 069 992

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 880 069 992

2 établissements, dont 2 en activité.

  • NAVEILSiègeActif

    880 069 992 00019 · ouvert le 20 novembre 2019 · NAF 4799A

  • Montoire-sur-le-LoirSiègeActif

    880 069 992 00027 · ouvert le 01 janvier 2026 · NAF 9003B

Documents juridiques de 880 069 992

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 06 février 2026

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 880 069 992

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 880 069 992. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 880 069 992 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 880 069 992

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 novembre 2019