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979 481 413

Active
Siren979 481 413Entrepreneur individuel PassonfontaineCréée le 14 septembre 2023

9525Z · Réparation d'articles d'horlogerie et de bijouterie

Documents

Fiche d'identité de 979 481 413

Dénomination
979 481 413
SIREN
979 481 413
SIRET (siège)
979 481 413 00016
N° TVA intracommunautaire
FR68979481413Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 979 481 413
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 20 décembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9525Z - Réparation d'articles d'horlogerie et de bijouterie
Date de création
14 septembre 2023
Siège social
Passonfontaine
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 979 481 413

Entretien et réparation d'articles d'horlogerie (montres tous mécanismes, horloges)

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 979 481 413

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 979 481 413

1 établissement, dont 1 en activité.

  • PassonfontaineSiègeActif

    979 481 413 00016 · ouvert le 01 septembre 2023 · NAF 9525Z

Documents juridiques de 979 481 413

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 14 septembre 2023

  • Acte

Conformité de 979 481 413

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 979 481 413. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 979 481 413 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 979 481 413

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2023-09-14 · Début d'activité : 2023-09-01

  1. création

    Date d'effet : 14 septembre 2023