979 481 413
Active9525Z · Réparation d'articles d'horlogerie et de bijouterie
Fiche d'identité de 979 481 413
INSEE- Dénomination
- 979 481 413
- SIREN
- 979 481 413
- SIRET (siège)
- 979 481 413 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR68979481413Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 979 481 413
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 20 décembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9525Z - Réparation d'articles d'horlogerie et de bijouterie
- Date de création
- 14 septembre 2023
- Siège social
- Passonfontaine
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Objet social de 979 481 413
Entretien et réparation d'articles d'horlogerie (montres tous mécanismes, horloges)
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Dirigeants et représentants de 979 481 413
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 979 481 413
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- PassonfontaineSiègeActif
979 481 413 00016 · ouvert le 01 septembre 2023 · NAF 9525Z
Documents juridiques de 979 481 413
INPIConformité de 979 481 413
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 979 481 413. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 979 481 413 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 979 481 413
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2023-09-14 · Début d'activité : 2023-09-01
- création
Date d'effet : 14 septembre 2023
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