MANOR
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 3,1 M€
- Effectif
- Non publié
MANOR est une SNC immatriculée le 9 mars 2004 sous le numéro SIREN 452 606 494. Le siège social de l'entreprise se trouve Englesqueville en Auge, 14800 Englesqueville-en-Auge. L'entreprise déclare le code NAF 0143Z comme activité principale. ARNAUD FORNAS exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de MANOR
INSEE- Dénomination
- MANOR
- SIREN
- 452 606 494
- SIRET (siège)
- 452 606 494 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR11452606494Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 452 606 494
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société en nom collectif
- Capital social
- 3 070 800 €
- Code NAF / APE
- 0143Z
- Date de création
- 09 mars 2004
- Siège social
- ENGLESQUEVILLE EN AUGE, 14800, ENGLESQUEVILLE-EN-AUGE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MANOR
Toute activité agricole élevage prisé en pension d'animaux de toute race achat et vente de chevaux
Finances de MANOR
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MANOR
INSEEBODACCAutre
En poste depuis avril 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 26 avril 2022
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de MANOR
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 14800 ENGLESQUEVILLE-EN-AUGESiègeActif
452 606 494 00014 · ouvert le 01 février 2004 · NAF 0143Z
Documents juridiques de MANOR
INPI5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de MANOR
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MANOR. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MANOR
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MANOR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
11 décisions de justice publiées en open data mentionnent MANOR. Elles s'échelonnent de 1995 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à une autre audience
Tribunal judiciaire, 1ére chambre B
Décision du 17 juin 2026 · N° 25/03388
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3ème Chambre Commerciale
Décision du 26 mai 2026 · N° 25/03489
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à une autre audience
Tribunal judiciaire, 1ére chambre B
Décision du 08 avril 2026 · N° 25/03388
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres mesures ordonnées en référé
Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 26 janvier 2026 · N° 25/00254
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 3ème Ch. Civile Cab. 3
Décision du 27 août 2025 · N° 22/00945
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 1 Section 5
Décision du 26 août 2025 · N° 25/01343
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 5ème CHAMBRE CIVILE
Décision du 10 juillet 2025 · N° 23/04662
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 12 décembre 2001 · N° 00-14.769
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 03 mai 2001 · N° 99-19.865
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 09 décembre 1998 · N° 96-44.046
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 06 décembre 1995 · N° 93-19.665
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de MANOR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MANOR
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Lisieux
Gérant non associé : FORNAS Arnaud, André, Pierre, Marie ; Associé : PATUREL Danièle, Jacqueline, Marie ; Associé : FORNAS Bernard-Marie
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Lisieux
Gérant non associé : FORNAS Arnaud, André, Pierre, Marie ; Associé : PATUREL Danièle, Jacqueline, Marie ; Associé : FORNAS Bernard-Marie
- création
Date d'effet : 09 mars 2004
Questions fréquentes sur MANOR
Quel est le numéro SIREN de MANOR ?
Le numéro SIREN de MANOR est 452 606 494. Le SIRET de son siège social est 452 606 494 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11452606494.
Qui dirige MANOR ?
MANOR est dirigée par ARNAUD FORNAS, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de MANOR ?
Le siège social de MANOR est situé Englesqueville en Auge, 14800 Englesqueville-en-Auge.
MANOR est-elle toujours en activité ?
Oui, MANOR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 mars 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MANOR est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MANOR.
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