MANSION CONSTRUCTION ARCHITECTURE
Active7111Z · Activités d'architecture
- Capital social
- 10,0 k€
MANSION CONSTRUCTION ARCHITECTURE est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 19 janvier 2026, identifiée par le SIREN 994 505 378. Son siège social est situé RUE Jacquard 29b, 76140 Le Petit-Quevilly. Elle exerce une activité de activités d'architecture (code NAF 7111Z). La direction est assurée par SEBASTIEN APPERT en qualité de président de sas.
Fiche d'identité de MANSION CONSTRUCTION ARCHITECTURE
INSEE- Dénomination
- MANSION CONSTRUCTION ARCHITECTURE
- SIREN
- 994 505 378
- SIRET (siège)
- 994 505 378 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR40994505378Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 994 505 378
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 27 janvier 2026
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 10 000 €
- Code NAF / APE
- 7111Z - Activités d'architecture
- Date de création
- 19 janvier 2026
- Siège social
- RUE Jacquard 29b, 76140, Le Petit-Quevilly
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de MANSION CONSTRUCTION ARCHITECTURE
La société a pour objet l'exercice de la profession d'architecte et d'urbaniste, en particulier la fonction de maître d'œuvre et toutes missions se rapportant à l'acte de bâtir et à l'aménagement de l'espace. A cette fin, la société peut accomplir toutes opérations concourant directement ou indirectement à la réalisation de son objet ou susceptibles d'en favoriser le développement.
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Finances de MANSION CONSTRUCTION ARCHITECTURE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MANSION CONSTRUCTION ARCHITECTURE
INSEEÉtablissements de MANSION CONSTRUCTION ARCHITECTURE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 76140 Le Petit-QuevillySiègeActif
994 505 378 00012 · ouvert le 17 décembre 2025 · NAF 7111Z
Documents juridiques de MANSION CONSTRUCTION ARCHITECTURE
INPI4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de MANSION CONSTRUCTION ARCHITECTURE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MANSION CONSTRUCTION ARCHITECTURE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant MANSION CONSTRUCTION ARCHITECTURE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de MANSION CONSTRUCTION ARCHITECTURE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MANSION CONSTRUCTION ARCHITECTURE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Rouen
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2026-01-19 · Début d'activité : 2025-12-17
- création
Date d'effet : 19 janvier 2026
Questions fréquentes sur MANSION CONSTRUCTION ARCHITECTURE
Quel est le numéro SIREN de MANSION CONSTRUCTION ARCHITECTURE ?
Le numéro SIREN de MANSION CONSTRUCTION ARCHITECTURE est 994 505 378. Le SIRET de son siège social est 994 505 378 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40994505378.
Qui dirige MANSION CONSTRUCTION ARCHITECTURE ?
MANSION CONSTRUCTION ARCHITECTURE est dirigée par SEBASTIEN APPERT, président de sas.
Où se situe le siège social de MANSION CONSTRUCTION ARCHITECTURE ?
Le siège social de MANSION CONSTRUCTION ARCHITECTURE est situé RUE Jacquard 29b, 76140 Le Petit-Quevilly.
MANSION CONSTRUCTION ARCHITECTURE est-elle toujours en activité ?
Oui, MANSION CONSTRUCTION ARCHITECTURE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 janvier 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MANSION CONSTRUCTION ARCHITECTURE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MANSION CONSTRUCTION ARCHITECTURE.
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