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MANSOT MARC

Active
Siren510 552 706Entrepreneur individuel21470 BRAZEY-EN-PLAINECréée le 09 février 2009

4789Z · Autres commerces de détail sur éventaires et marchés

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

MANSOT MARC est un entrepreneur individuel immatriculé le 9 février 2009 sous le numéro SIREN 510 552 706. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 rue du Quarre, 21470 Brazey-en-Plaine. Elle exerce une activité de autres commerces de détail sur éventaires et marchés (code NAF 4789Z).

Fiche d'identité de MANSOT MARC

Dénomination
MANSOT MARC
SIREN
510 552 706
SIRET (siège)
510 552 706 00010
N° TVA intracommunautaire
FR00510552706Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 510 552 706
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4789Z - Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
Date de création
09 février 2009
Siège social
3 RUE DU QUARRE, 21470, BRAZEY-EN-PLAINE
Établissements
1
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de MANSOT MARC

debarras-maison-bourgogne.com06 21 89 79 62contact@debarras-maison-bourgogne.com

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de MANSOT MARC

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Établissements de MANSOT MARC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21470 BRAZEY-EN-PLAINESiègeActif

    510 552 706 00010 · ouvert le 09 février 2009 · NAF 4789Z

Documents juridiques de MANSOT MARC

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 février 2015

  • Acte

Dépôt du 24 février 2015

  • Acte

Conformité de MANSOT MARC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MANSOT MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MANSOT MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MANSOT MARC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2015-02-24 · Début d'activité : 2009-02-09

  1. création

    Date d'effet : 09 février 2009

Questions fréquentes sur MANSOT MARC

Quel est le numéro SIREN de MANSOT MARC ?

Le numéro SIREN de MANSOT MARC est 510 552 706. Le SIRET de son siège social est 510 552 706 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00510552706.

Où se situe le siège social de MANSOT MARC ?

Le siège social de MANSOT MARC est situé 3 rue du Quarre, 21470 Brazey-en-Plaine.

MANSOT MARC est-elle toujours en activité ?

Oui, MANSOT MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 février 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MANSOT MARC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MANSOT MARC.

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