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MANSUY CLAUDINE

Active
Siren531 241 990Entrepreneur individuel88250 LA BRESSECréée le 01 janvier 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 531 241 990, MANSUY CLAUDINE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2010. Elle est domiciliée 4 T Tra du Daval, 88250 La Bresse. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4799A.

Fiche d'identité de MANSUY CLAUDINE

Dénomination
MANSUY CLAUDINE
SIREN
531 241 990
SIRET (siège)
531 241 990 00013
N° TVA intracommunautaire
FR74531241990Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 531 241 990
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4799A
Date de création
01 janvier 2010
Siège social
4 T TRA DU DAVAL, 88250, LA BRESSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MANSUY CLAUDINE

Vente à domicile

Finances de MANSUY CLAUDINE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MANSUY CLAUDINE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MANSUY CLAUDINE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 88250 LA BRESSESiègeActif

    531 241 990 00013 · ouvert le 01 janvier 2010 · NAF 4799A

Documents juridiques de MANSUY CLAUDINE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MANSUY CLAUDINE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MANSUY CLAUDINE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MANSUY CLAUDINE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MANSUY CLAUDINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MANSUY CLAUDINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MANSUY CLAUDINE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2010

Questions fréquentes sur MANSUY CLAUDINE

Quel est le numéro SIREN de MANSUY CLAUDINE ?

Le numéro SIREN de MANSUY CLAUDINE est 531 241 990. Le SIRET de son siège social est 531 241 990 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74531241990.

Où se situe le siège social de MANSUY CLAUDINE ?

Le siège social de MANSUY CLAUDINE est situé 4 T Tra du Daval, 88250 La Bresse.

MANSUY CLAUDINE est-elle toujours en activité ?

Oui, MANSUY CLAUDINE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MANSUY CLAUDINE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MANSUY CLAUDINE.

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