CheckersProcédures

MANTASPIRIT.COM

Active
Siren505 239 764SARL64000 PAUCréée le 28 avril 2009
Chiffre d'affaires 2017
Non publié
Résultat net 2017
−41,8 k€
Capital social
19,0 k€
Effectif
Non publié

MANTASPIRIT.COM est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 28 avril 2009, identifiée par le SIREN 505 239 764. Son siège social est situé 5 rue du Pin residence les Erables, 64000 Pau. Son activité principale relève du code NAF 7021Z. Sur l'exercice clos le 31 décembre 2017, elle a dégagé une perte nette de 41,8 k€. La direction est assurée par NICOLAS AUGEARD en qualité de gérant.

Fiche d'identité de MANTASPIRIT.COM

Dénomination
MANTASPIRIT.COM
SIREN
505 239 764
SIRET (siège)
505 239 764 00036
N° TVA intracommunautaire
FR20505239764Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS Pau 505 239 764
Greffe
Pau
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
19 000 €
Code NAF / APE
7021Z
Date de création
28 avril 2009
Siège social
5 RUE DU PIN RESIDENCE LES ERABLES, 64000, PAU
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de MANTASPIRIT.COM

Agence de communication, régie publicitaire, création de sites internet, l'étude et la réalisation d'opérations événementielles.

Finances de MANTASPIRIT.COM

ExerciceCAÉvol. CARésultat netEBEEBITCapitaux propresTotal bilan
2017--−41,8 k€--−67,5 k€376 k€
2016-----−25,7 k€391 k€

Dernier exercice : clôture le 31 décembre 2017 · 12 mois · Bilan complet · déposé le 11 janvier 2019

Certains exercices ont été déposés avec une déclaration de confidentialité : l'INPI ne publie alors qu'une partie de la liasse (le compte de résultat est le plus souvent retiré).

Ratios 2017

Autonomie financière
−17,9 %
Taux d’endettement
−17,4 %
Ratio de liquidité
81,8 %

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2017

Actif

Poste20172016
Concessions, brevets et droits similaires400 €-
Autres immobilisations corporelles17 091 €23 446 €
Immobilisations en cours7 690 €-
Créances rattachées à des participations3 000 €3 000 €
Autres immobilisations financières1 450 €1 450 €
TOTAL Actif immobilisé29 230 €27 896 €
Produits intermédiaires et finis-7 100 €
Stocks - marchandises24 014 €-
Avances et acomptes versés sur commandes-522 €
Clients et comptes rattachés188 383 €196 832 €
Autres créances56 937 €70 926 €
Disponibilités95 754 €83 712 €
Charges constatées d'avance5 965 €4 115 €
TOTAL Actif circulant347 039 €363 206 €
TOTAL GÉNÉRAL - actif376 269 €391 103 €
Code CP4 450 €-

Passif

Poste20172016
Capital social ou individuel19 000 €19 000 €
Réserve légale1 900 €1 900 €
Report à nouveau−46 560 €21 937 €
RÉSULTAT DE L'EXERCICE−41 814 €−68 497 €
TOTAL Capitaux propres−67 475 €−25 660 €
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit11 716 €12 234 €
Emprunts et dettes financières divers54 €23 €
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours2 891 €2 117 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés307 571 €307 985 €
Dettes fiscales et sociales95 830 €64 213 €
Autres dettes10 430 €11 416 €
Produits constatés d'avance15 253 €18 775 €
TOTAL Dettes443 744 €416 763 €
TOTAL GÉNÉRAL - passif376 269 €391 103 €
Code EG440 853 €407 600 €
Code EH-222 €

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2016

Actif

Poste20162015
Autres immobilisations incorporelles400 €-
Immobilisations corporelles23 446 €11 312 €
Immobilisations financières4 450 €3 950 €
TOTAL Actif immobilisé27 896 €15 262 €
Stocks - matières premières et approvisionnements7 100 €26 993 €
Stocks - marchandises24 014 €-
Avances et acomptes versés sur commandes522 €311 €
Clients et comptes rattachés196 832 €272 423 €
Autres créances70 926 €61 482 €
Disponibilités83 712 €65 538 €
Charges constatées d'avance4 115 €4 922 €
TOTAL Actif circulant363 206 €431 668 €
TOTAL GÉNÉRAL - actif391 103 €446 931 €

Passif

Poste20162015
Capital social ou individuel19 000 €19 000 €
Réserve légale1 900 €1 900 €
Report à nouveau21 937 €7 730 €
Résultat de l'exercice−68 497 €14 207 €
TOTAL Capitaux propres−25 660 €42 837 €
Emprunts et dettes assimilées12 234 €-
Avances et acomptes reçus sur commandes2 117 €2 117 €
Fournisseurs et comptes rattachés307 985 €301 286 €
Code 16923 €-
Autres dettes75 652 €77 793 €
Produits constatés d'avance18 775 €22 898 €
TOTAL Dettes416 763 €404 094 €
TOTAL GÉNÉRAL - passif391 103 €446 931 €
Code 1957 046 €-
Code 18218 158 €-
Code 18418 158 €-

Comptes annuels déposés au registre national des entreprises (INPI). Les ratios sont ceux publiés par l’INPI et la Banque de France.

Dirigeants et représentants de MANTASPIRIT.COM

NA

NICOLAS AUGEARD

Gérant

Depuis la création (28 avril 2009) · 17 ans

PF

Anciens dirigeants (1)

JA

Jean-Gérard Emile Romain AUGEARD

Gérant(e) · de avril 2009 à mai 2009

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de MANTASPIRIT.COM

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 64000 PAUSiègeActif

    505 239 764 00036 · ouvert le 02 avril 2009 · NAF 7021Z

  • 64600 ANGLETFermé

    505 239 764 00010 · ouvert le 01 juillet 2008 · NAF 4791A

  • 64000 PAUFermé

    505 239 764 00028 · ouvert le 02 avril 2009 · NAF 4778C

Documents juridiques de MANTASPIRIT.COM

9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 juillet 2022

  • Acte

Dépôt du 27 avril 2015

  • Acte

Dépôt du 28 mai 2014

  • Acte

Dépôt du 19 novembre 2013

  • Acte

Dépôt du 04 avril 2013

  • Acte

Dépôt du 29 octobre 2012

  • Acte

Dépôt du 17 juin 2009

  • Acte

Dépôt du 10 avril 2009

  • Acte

Dépôt du 17 juillet 2008

  • Acte

Comptes annuels de MANTASPIRIT.COM

MANTASPIRIT.COM a déposé les comptes annuels de 2 exercices au registre national des entreprises.

Comptes annuels 2017

Confidentiel

Bilan complet

11 janvier 2019

Comptes annuels 2016

Confidentiel

Bilan simplifié

16 mai 2017

Vérifier sur data.inpi.fr

Conformité de MANTASPIRIT.COM

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour MANTASPIRIT.COM. Redressement judiciaire en cours depuis le 11 avril 2017 : aucun jugement de clôture n'a été publié à ce jour.

Redressement judiciaireEn cours

Ouverte le 11 avril 2017 ; redressement judiciaire prononcé le 14 avril 2026. Aucun jugement de clôture n'a été publié à ce jour.

8 jugements et avis publiés

Jugement prononçant la résolution du plan de sauvegarde et le redressement judiciaire

Jugement du 14 avril 2026 · publié le 24 avril 2026 · Greffe du Tribunal de Commerce de Pau

Jugement prononçant la résolution du plan de sauvegarde et le redressement judiciaire , date de cessation des paiements le 03 Avril 2026 et désignant mandataire judiciaire SELARL EKIP' prise en la personne de Maître François LEGRAND 3, place Albert 1er - 64000 Pau . Les créances sont à adresser, dans les deux mois de la présente publication, auprès du Mandataire Judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce à l'exception des créanciers admis au plan qui en sont dispensés.

Jugement modifiant le plan de sauvegarde

Jugement du 22 octobre 2024 · publié le 29 octobre 2024 · Greffe du Tribunal de Commerce de Pau

Jugement modifiant le plan de sauvegarde.

Jugement modifiant le plan de sauvegarde

Jugement du 26 avril 2022 · publié le 04 mai 2022 · Greffe du Tribunal de Commerce de Pau

Jugement modifiant le plan de sauvegarde.

Jugement modifiant le plan de redressement

Jugement du 29 septembre 2020 · publié le 12 avril 2022 · Greffe du Tribunal de Commerce de Pau

Jugement modifiant le plan de redressement.

Jugement modifiant le plan de redressement

Jugement du 22 septembre 2020 · publié le 12 avril 2022 · Greffe du Tribunal de Commerce de Pau

Jugement modifiant le plan de redressement.

Dépôt de l'état des créances

Jugement du 13 juillet 2018 · publié le 25 juillet 2018 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU

L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Jugement arrêtant le plan de sauvegarde

Jugement du 03 avril 2018 · publié le 10 avril 2018 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU

Jugement arrêtant le plan de sauvegarde, durée du plan 10 ANS nommant Commissaire à l'exécution du plan SELARL FRANCOIS LEGRAND représentée par Maître François LEGRAND 3, place Albert 1er - 64000 Pau .

Jugement d'ouverture d'une procédure de sauvegarde

Jugement du 11 avril 2017 · publié le 20 avril 2017 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU

Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de sauvegarde et désignant mandataire judiciaire SELARL FRANCOIS LEGRAND représentée par Maître François LEGRAND 3, place Albert 1er - 64000 Pau . Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du Mandataire Judiciaire ou sur le portail électronique à l'adresse https://www.creditors-services.com.

Aucune décision de justice publiée mentionnant MANTASPIRIT.COM n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MANTASPIRIT.COM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MANTASPIRIT.COM

30 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de pau

  2. Procédures collectives
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Pau

    Jugement prononçant la résolution du plan de sauvegarde et le redressement judiciaire · Jugement du 2026-04-14 · Jugement prononçant la résolution du plan de sauvegarde et le redressement judiciaire , date de cessation des paiements le 03 Avril 2026 et désignant mandataire judiciaire SELARL EKIP' prise en la personne de Maître François LEGRAND 3, place Albert 1er - 64000 Pau . Les créances sont à adresser, dans les deux mois de la présente publication, auprès du Mandataire Judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce à l'exception des créanciers admis au plan qui en sont dispensés.

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de pau

  4. Procédures collectives
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Pau

    Jugement modifiant le plan de sauvegarde · Jugement du 2024-10-22 · Jugement modifiant le plan de sauvegarde.

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de pau

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de pau

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de pau

  8. Procédures collectives
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Pau

    Jugement modifiant le plan de sauvegarde · Jugement du 2022-04-26 · Jugement modifiant le plan de sauvegarde.

  9. Procédures collectives
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Pau

    Jugement modifiant le plan de redressement · Jugement du 2020-09-29 · Jugement modifiant le plan de redressement.

  10. Procédures collectives
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Pau

    Jugement modifiant le plan de redressement · Jugement du 2020-09-22 · Jugement modifiant le plan de redressement.

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU

  15. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU

    Dépôt de l'état des créances · Jugement du 2018-07-13 · L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

  16. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU

    Jugement arrêtant le plan de sauvegarde · Jugement du 2018-04-03 · Jugement arrêtant le plan de sauvegarde, durée du plan 10 ANS nommant Commissaire à l'exécution du plan SELARL FRANCOIS LEGRAND représentée par Maître François LEGRAND 3, place Albert 1er - 64000 Pau .

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU

  18. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU

    Jugement d'ouverture d'une procédure de sauvegarde · Jugement du 2017-04-11 · Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de sauvegarde et désignant mandataire judiciaire SELARL FRANCOIS LEGRAND représentée par Maître François LEGRAND 3, place Albert 1er - 64000 Pau . Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du Mandataire Judiciaire ou sur le portail électronique à l'adresse https://www.creditors-services.com.

  19. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU

  20. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU

  21. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU

  22. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU

  23. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU

  24. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU

    Gérant : AUGEARD Nicolas, Richard, Jean Gérant : AUGEARD Pascale né(e) FESTY

  25. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU

  26. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU

  27. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU

  28. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU

  29. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU

    Immatriculée le 2009-04-28 · Début d'activité : 2009-04-02

  30. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-07-17 · Début d'activité : 2008-07-01

  1. création

    Date d'effet : 28 avril 2009

Marques déposées par MANTASPIRIT.COM

MANTASPIRIT.COM est titulaire de 16 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 20 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • YES RENT

    N° 5078549 · Déposée le 29 août 2024 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classes 12, 17, 39 · valable jusqu’au 29 août 2034

  • manta SPIRIT

    N° 4948451 · Déposée le 24 mars 2023 · Marque figurative

    Marque enregistrée

    Classes 25, 35 · valable jusqu’au 24 mars 2033

  • MANTASPIRIT

    N° 4948445 · Déposée le 24 mars 2023 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classes 25, 35 · valable jusqu’au 24 mars 2033

  • PAKITA Epicerie fine du sud-ouest

    N° 4245402 · Déposée le 01 février 2016 · Marque semi-figurative

    Marque enregistrée

    Classes 29, 30, 33 · expirée le 01 février 2026

  • Pakita

    N° 4196049 · Déposée le 10 juillet 2015 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 29, 30 · expirée le 10 juillet 2025

  • PakitaBox APERO

    N° 4196048 · Déposée le 10 juillet 2015 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 29, 30 · expirée le 10 juillet 2025

  • PAKITA, épicerie fine du Sud-Ouest

    N° 4145107 · Déposée le 29 décembre 2014 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 21, 32, 35, 41, 43 · expirée le 29 décembre 2024

  • PAPILLES ET PALAIS salon du vin et de la gastronomie

    N° 4107180 · Déposée le 22 juillet 2014 · Marque verbale

    Marque ayant fait l'objet d'un retrait total

    Classes 35, 41

  • TANGO CHARLY

    N° 3950333 · Déposée le 27 septembre 2012 · Marque verbale

    Demande totalement rejetée

    Classes 35, 38, 42

  • PROMO PASSEPORT MAI-JUIN

    N° 3919763 · Déposée le 14 mai 2012 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 16, 35, 41 · expirée le 14 mai 2022

  • ALL BACKS

    N° 3904086 · Déposée le 12 mars 2012 · Marque verbale

    Marque ayant fait l'objet d'un retrait total

    Classes 25, 28, 35, 42

  • VILLA DAME BLANCHE

    N° 3860198 · Déposée le 19 septembre 2011 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 36, 42, 43 · expirée le 19 septembre 2021

  • QUESTIONS POUR UN CRAMPON

    N° 3797000 · Déposée le 12 janvier 2011 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 9, 28, 35, 41 · expirée le 12 janvier 2021

  • KAKÉMINI

    N° 3782508 · Déposée le 15 novembre 2010 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 35 · expirée le 15 novembre 2020

  • FA SI LA VIVRE SERVICES A LA PERSONNE

    N° 3770101 · Déposée le 27 septembre 2010 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 37, 39, 41, 43, 44 · expirée le 27 septembre 2020

  • MANTA SPIRIT

    N° 3613430 · Déposée le 24 novembre 2008 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classe 25 · expirée le 24 novembre 2018

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Marchés publics de MANTASPIRIT.COM

5 marchés publics ont été notifiés à MANTASPIRIT.COM et publiés dans les données essentielles de la commande publique. Ils s'échelonnent de 2019 à 2022. Le montant cumulé de ces marchés s'élève à 2,7 M€.

  • Prestations de communication online et offline pour l’ESC Pau Business School

    CHAMBRE COMMERCE & INDUSTRIE PAU BEARN (CCI PAU BEARN) · notifié le 05 septembre 2022 · Appel d'offres ouvert · 4 ans

    1,0 M€Services
  • OPÉRATION TARBES EN DÉCEMBRE - LOT N° 7 : ANIMATIONS SPEAKER SUR LE VILLAGE DE NOËL.

    COMMUNE DE TARBES (MAIRIE) · notifié le 16 septembre 2021 · Appel d'offres ouvert · 4 ans

    200 k€Services
  • OPÉRATION TARBES EN DÉCEMBRE - LOT N° 6 : LUTINS DE NOËL, LE PÈRE NOËL ET SA MAISON.

    COMMUNE DE TARBES (MAIRIE) · notifié le 16 septembre 2021 · Appel d'offres ouvert · 4 ans

    320 k€Services
  • OPÉRATION TARBES EN DÉCEMBRE - LOT N° 5 : COORDINATEUR D’ANIMATIONS DIVERSES.

    COMMUNE DE TARBES (MAIRIE) · notifié le 16 septembre 2021 · Appel d'offres ouvert · 4 ans

    320 k€Services
  • Marché de mandat pour l’achat d’espaces publicitaires

    CHAMBRE COMMERCE & INDUSTRIE PAU BEARN (CCI PAU BEARN) · notifié le 08 octobre 2019 · Appel d'offres ouvert · 4 ans

    880 k€Services

Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr

Questions fréquentes sur MANTASPIRIT.COM

Quel est le numéro SIREN de MANTASPIRIT.COM ?

Le numéro SIREN de MANTASPIRIT.COM est 505 239 764. Le SIRET de son siège social est 505 239 764 00036. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20505239764.

Qui dirige MANTASPIRIT.COM ?

MANTASPIRIT.COM est dirigée par NICOLAS AUGEARD, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de MANTASPIRIT.COM ?

Le siège social de MANTASPIRIT.COM est situé 5 rue du Pin residence les Erables, 64000 Pau.

MANTASPIRIT.COM est-elle toujours en activité ?

Oui, MANTASPIRIT.COM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 avril 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MANTASPIRIT.COM est-elle en procédure collective ?

Oui. MANTASPIRIT.COM fait l'objet d'un redressement judiciaire, dont le jugement d'ouverture date du 11 avril 2017. Aucun jugement de clôture n'a été publié au BODACC à ce jour.