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MANUEL PASCALE

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Siren531 308 989Entrepreneur individuel21190 MEURSAULTCréée le 04 juin 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MANUEL PASCALE est un entrepreneur individuel immatriculé le 4 juin 2004 sous le numéro SIREN 531 308 989. Son siège social est situé 2 rue de Varennes, 21190 Meursault. Son activité principale relève du code NAF 4799A.

Fiche d'identité de MANUEL PASCALE

Dénomination
MANUEL PASCALE
SIREN
531 308 989
SIRET (siège)
531 308 989 00015
N° TVA intracommunautaire
FR87531308989Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 531 308 989
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4799A
Date de création
04 juin 2004
Siège social
2 RUE DE VARENNES, 21190, MEURSAULT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MANUEL PASCALE

Vente à domicile

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Finances de MANUEL PASCALE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MANUEL PASCALE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de MANUEL PASCALE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21190 MEURSAULTSiègeActif

    531 308 989 00015 · ouvert le 04 juin 2004 · NAF 4799A

Documents juridiques de MANUEL PASCALE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MANUEL PASCALE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MANUEL PASCALE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MANUEL PASCALE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MANUEL PASCALE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MANUEL PASCALE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MANUEL PASCALE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 04 juin 2004

Questions fréquentes sur MANUEL PASCALE

Quel est le numéro SIREN de MANUEL PASCALE ?

Le numéro SIREN de MANUEL PASCALE est 531 308 989. Le SIRET de son siège social est 531 308 989 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87531308989.

Où se situe le siège social de MANUEL PASCALE ?

Le siège social de MANUEL PASCALE est situé 2 rue de Varennes, 21190 Meursault.

MANUEL PASCALE est-elle toujours en activité ?

Oui, MANUEL PASCALE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 juin 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MANUEL PASCALE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MANUEL PASCALE.

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