MANUEL V
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 2,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 989 764 600, MANUEL V est une SCI créée le 5 août 2025. Elle est domiciliée 1 RUE de Courtelement, 90400 Meroux-Moval. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Emmanuel CABETE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de MANUEL V
INSEE- Dénomination
- MANUEL V
- SIREN
- 989 764 600
- SIRET (siège)
- 989 764 600 00023
- N° TVA intracommunautaire
- FR40989764600Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 989 764 600
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 02 mars 2026
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 05 août 2025
- Siège social
- 1 RUE de Courtelement, 90400, Meroux-Moval
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de MANUEL V
La société a pour objet : l'acquisition, en état futur d'achèvement ou achevés, l'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l'administration, la location et la vente (exceptionnelle), la mise à disposition à titre gratuit au profit de l'un des associés, de tous biens et droits immobiliers, ainsi que de tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire, l'annexe ou le complément des biens et droits immobiliers en question.
Finances de MANUEL V
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MANUEL V
INSEEGE2C
Associé indéfiniment responsable
Depuis la création (05 août 2025) · 1 an
Établissements de MANUEL V
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 90400 Meroux-MovalSiègeActif
989 764 600 00023 · ouvert le 01 janvier 2026 · NAF 6820B
- 90400 TrévenansFermé
989 764 600 00015 · ouvert le 18 avril 2025 · NAF 6820B
Documents juridiques de MANUEL V
INPIComptes annuels de MANUEL V
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MANUEL V. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MANUEL V
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MANUEL V. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
9 décisions de justice publiées en open data mentionnent MANUEL V. Elles s'échelonnent de 1992 à 2018. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 19 septembre 2018 · N° 17-16.974
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 12 avril 2018 · N° 17-60.057
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 11 janvier 2018 · N° 16-15.765
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 29 novembre 2000 · N° 98-45.827
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 09 novembre 1999 · N° 96-45.392
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 11 juin 1996 · N° 93-45.154
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 24 janvier 1995 · N° 91-41.211
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 12 octobre 1994 · N° 92-17.284
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 31 mars 1992 · N° 90-17.531
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de MANUEL V n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MANUEL V
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 05 août 2025
Questions fréquentes sur MANUEL V
Quel est le numéro SIREN de MANUEL V ?
Le numéro SIREN de MANUEL V est 989 764 600. Le SIRET de son siège social est 989 764 600 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40989764600.
Qui dirige MANUEL V ?
MANUEL V est dirigée par Emmanuel CABETE, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de MANUEL V ?
Le siège social de MANUEL V est situé 1 RUE de Courtelement, 90400 Meroux-Moval.
MANUEL V est-elle toujours en activité ?
Oui, MANUEL V est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 août 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MANUEL V est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MANUEL V.
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