MANUS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 331 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 497 723 965, MANUS est une SCI créée le 27 avril 2007. Son siège social est situé 1530 Petit chemin de Carpentras, 84170 Monteux. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par JEAN-PHILIPPE SCHWANDER en qualité de gérant.
Fiche d'identité de MANUS
INSEE- Dénomination
- MANUS
- SIREN
- 497 723 965
- SIRET (siège)
- 497 723 965 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR79497723965Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 497 723 965
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 331 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 27 avril 2007
- Siège social
- 1530 PETIT CHEMIN DE CARPENTRAS, 84170, MONTEUX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MANUS
Propriété gestion administration disposition de tous immeubles et de toutes valeurs mobilières dont elle pourrait devenir propriétaire par voie d' acquisition échange apport ou autrement
Finances de MANUS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MANUS
INSEEBODACCAssocié indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis octobre 2021 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 24 octobre 2021
Gérant
En poste depuis octobre 2021 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 24 octobre 2021
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de MANUS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 84170 MONTEUXSiègeActif
497 723 965 00016 · ouvert le 30 mars 2007 · NAF 6820B
Documents juridiques de MANUS
INPIComptes annuels de MANUS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MANUS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MANUS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MANUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
8 décisions de justice publiées en open data mentionnent MANUS. Elles s'échelonnent de 2017 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 08 octobre 2025 · N° 24-10.589
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 7ème CHAMBRE CIVILE
Décision du 17 septembre 2024 · N° 18/10329
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème CH - Section 1
Décision du 21 novembre 2023 · N° 22/00559
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, référés et Recours
Décision du 05 mai 2022 · N° 22/00712
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 24 mars 2021 · N° 19-18.614
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 17 octobre 2018 · N° 17-14.465
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 28 juin 2017 · N° 16-11.077
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 17e Chambre
Décision du 12 janvier 2017 · N° 14/24734
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de MANUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MANUS
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 27 avril 2007
Questions fréquentes sur MANUS
Quel est le numéro SIREN de MANUS ?
Le numéro SIREN de MANUS est 497 723 965. Le SIRET de son siège social est 497 723 965 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79497723965.
Qui dirige MANUS ?
MANUS est dirigée par JEAN-PHILIPPE SCHWANDER, gérant. L'entreprise compte 7 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de MANUS ?
Le siège social de MANUS est situé 1530 Petit chemin de Carpentras, 84170 Monteux.
MANUS est-elle toujours en activité ?
Oui, MANUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 avril 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MANUS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MANUS.
Entreprises similaires
Même activité à Monteux