MARBELLA
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 500 €
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 100 023 613, MARBELLA est une SAS créée le 20 janvier 2026. Son siège social est situé 336 RUE Paul Bert, 69003 Lyon. L'entreprise déclare le code NAF 5610C comme activité principale. La direction est assurée par Mohamed MORSSI en qualité de président de sas.
Fiche d'identité de MARBELLA
INSEE- Dénomination
- MARBELLA
- SIREN
- 100 023 613
- SIRET (siège)
- 100 023 613 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR90100023613Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 100 023 613
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 20 janvier 2026
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 500 €
- Code NAF / APE
- 5610C
- Date de création
- 20 janvier 2026
- Siège social
- 336 RUE Paul Bert, 69003, Lyon
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MARBELLA
Salon de thé, bar sans alcool Toutes opérations industrielles et commerciales se rapportant à : - la création, l'acquisition, la location, la prise en location-gérance de tous fonds de commerce, la prise à bail, l'installation, l'exploitation de tous établissements, fonds de commerce, usines, ateliers, se rapportant à l'une ou l'autre des activités spécifiées ci-dessus; - la prise, l'acquisition, l'exploitation ou la cession de tous procédés, brevets et droits de propriété intellectuelle concernant lesdites activités ; - la participation, directe ou indirecte, de la Société dans toutes opérations financières, immobilières ou mobilières ou entreprises commerciales ou industrielles pouvant se rattacher à l'objet social ou à tout objet similaire ou connexe. Toutes opérations quelconques contribuant à la réalisation de cet objet.
Finances de MARBELLA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MARBELLA
INSEEÉtablissements de MARBELLA
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69003 LyonSiègeActif
100 023 613 00019 · ouvert le 15 novembre 2025 · NAF 5610C
Documents juridiques de MARBELLA
INPI3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de MARBELLA
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MARBELLA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MARBELLA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MARBELLA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
15 décisions de justice publiées en open data mentionnent MARBELLA. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 09 juillet 2026 · N° 25/00104
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, 3ème Chambre (Reféré)
Décision du 06 mars 2026 · N° 25/00314
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 3ème chambre 3ème section
Décision du 10 septembre 2025 · N° 24/01492
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3e chambre civile
Décision du 13 février 2025 · N° 22/01792
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 3-2
Décision du 23 mars 2023 · N° 22/04936
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 11
Décision du 12 octobre 2018 · N° 17/00774
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 26 mars 2002 · N° 99-19.987
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 10 mai 2000 · N° 97-20.177
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 22 juin 1999 · N° 98-43.423
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 15 juin 1999 · N° 97-18.883
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 01 juin 1999 · N° 96-17.330
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 23 mai 1995 · N° 93-14.385
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 21 février 1995 · N° 93-14.512
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 20 juillet 1994 · N° 92-19.746
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 08 janvier 1992 · N° 89-15.260
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de MARBELLA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MARBELLA
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 20 janvier 2026
Questions fréquentes sur MARBELLA
Quel est le numéro SIREN de MARBELLA ?
Le numéro SIREN de MARBELLA est 100 023 613. Le SIRET de son siège social est 100 023 613 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90100023613.
Qui dirige MARBELLA ?
MARBELLA est dirigée par Mohamed MORSSI, président de sas.
Où se situe le siège social de MARBELLA ?
Le siège social de MARBELLA est situé 336 RUE Paul Bert, 69003 Lyon.
MARBELLA est-elle toujours en activité ?
Oui, MARBELLA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 janvier 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MARBELLA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MARBELLA.
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