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MARBUS

Active
Siren478 366 347Société civile19100 BRIVE-LA-GAILLARDECréée le 30 août 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
500 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 478 366 347, MARBUS est une société civile créée le 30 août 2004. Son siège social est situé 17 rue Jean Audiau, 19100 Brive-la-Gaillarde. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par JEAN BUSSOD en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de MARBUS

Dénomination
MARBUS
SIREN
478 366 347
SIRET (siège)
478 366 347 00019
N° TVA intracommunautaire
FR58478366347Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 478 366 347
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
30 août 2004
Siège social
17 RUE JEAN AUDIAU, 19100, BRIVE-LA-GAILLARDE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MARBUS

L'acquisition, l'exploitation par bail, location ou autrement de tous immeubles et droits immobiliers et exceptionnellement l'aliénation de ceux de ces immeubles devenus inutiles à la société

Finances de MARBUS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MARBUS

JB

JEAN BUSSOD

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis août 2016 · 10 ans · d'après l'annonce BODACC du 02 août 2016

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de MARBUS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 19100 BRIVE-LA-GAILLARDESiègeActif

    478 366 347 00019 · ouvert le 16 août 2004 · NAF 6820B

Documents juridiques de MARBUS

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 juillet 2016

  • Acte

Dépôt du 30 août 2004

  • Acte

Comptes annuels de MARBUS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MARBUS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MARBUS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MARBUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant MARBUS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MARBUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MARBUS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE

    Gérant Associé : BUSSOD Jean Marc modification le 28 Juillet 2016

  1. création

    Date d'effet : 30 août 2004

Questions fréquentes sur MARBUS

Quel est le numéro SIREN de MARBUS ?

Le numéro SIREN de MARBUS est 478 366 347. Le SIRET de son siège social est 478 366 347 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58478366347.

Qui dirige MARBUS ?

MARBUS est dirigée par JEAN BUSSOD, gérant et associé indéfiniment responsable.

Où se situe le siège social de MARBUS ?

Le siège social de MARBUS est situé 17 rue Jean Audiau, 19100 Brive-la-Gaillarde.

MARBUS est-elle toujours en activité ?

Oui, MARBUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 août 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MARBUS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MARBUS.

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