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MARC BERNARD

Active
Siren412 596 371Entrepreneur individuel17470 PailléCréée le 31 décembre 1987
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MARC BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 31 décembre 1987 sous le numéro SIREN 412 596 371. Elle est domiciliée 9 RUE de Brie, 17470 Paillé. L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale.

Fiche d'identité de MARC BERNARD

Dénomination
MARC BERNARD
SIREN
412 596 371
SIRET (siège)
412 596 371 00028
N° TVA intracommunautaire
FR61412596371Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 412 596 371
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
31 décembre 1987
Siège social
9 RUE de Brie, 17470, Paillé
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de MARC BERNARD

Production d'électricité

Finances de MARC BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MARC BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MARC BERNARD

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 17470 PailléSiègeActif

    412 596 371 00028 · ouvert le 21 avril 2023 · NAF 3511Z

  • 17470 LA VILLEDIEUFermé

    412 596 371 00010 · ouvert le 31 décembre 1984 · NAF 0111Z

Documents juridiques de MARC BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MARC BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MARC BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MARC BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MARC BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MARC BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MARC BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1987

Questions fréquentes sur MARC BERNARD

Quel est le numéro SIREN de MARC BERNARD ?

Le numéro SIREN de MARC BERNARD est 412 596 371. Le SIRET de son siège social est 412 596 371 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61412596371.

Où se situe le siège social de MARC BERNARD ?

Le siège social de MARC BERNARD est situé 9 RUE de Brie, 17470 Paillé.

MARC BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, MARC BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MARC BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MARC BERNARD.

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