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MARC CHAPET

Active
Siren395 271 620SARL16160 Gond-PontouvreCréée le 17 juin 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
7,6 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 395 271 620, MARC CHAPET est une SARL créée le 17 juin 1994. Elle est domiciliée Z E Les Savis ZE, 16160 Gond-Pontouvre. Son activité principale relève du code NAF 526E. La direction est assurée par MARC CHAPET en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de MARC CHAPET

Dénomination
MARC CHAPET
SIREN
395 271 620
SIRET (siège)
395 271 620 00019
N° TVA intracommunautaire
FR57395271620Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 395 271 620
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
7 622,45 €
Code NAF / APE
526E
Date de création
17 juin 1994
Siège social
Z E Les Savis ZE, 16160, Gond-Pontouvre
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de MARC CHAPET

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de MARC CHAPET

MC

MARC CHAPET

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (17 juin 1994) · 32 ans

Établissements de MARC CHAPET

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 16160 Gond-PontouvreSiègeFermé

    395 271 620 00019 · ouvert le 02 mai 1994 · NAF 526E

Documents juridiques de MARC CHAPET

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 février 1998

  • Acte

Dépôt du 22 mai 1997

  • Acte

Dépôt du 16 juin 1994

  • Acte

Comptes annuels de MARC CHAPET

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MARC CHAPET. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MARC CHAPET

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MARC CHAPET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant MARC CHAPET n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MARC CHAPET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MARC CHAPET

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 juin 1994

Questions fréquentes sur MARC CHAPET

Quel est le numéro SIREN de MARC CHAPET ?

Le numéro SIREN de MARC CHAPET est 395 271 620. Le SIRET de son siège social est 395 271 620 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57395271620.

Qui dirige MARC CHAPET ?

MARC CHAPET est dirigée par MARC CHAPET, gérant et associé indéfiniment responsable.

Où se situe le siège social de MARC CHAPET ?

Le siège social de MARC CHAPET est situé Z E Les Savis ZE, 16160 Gond-Pontouvre.

MARC CHAPET est-elle toujours en activité ?

Oui, MARC CHAPET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 juin 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MARC CHAPET est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MARC CHAPET.

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