MARC CLAIRE DAVID SCI
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 120 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 403 474 042, MARC CLAIRE DAVID SCI est une SCI créée le 2 décembre 2002. Le siège social de l'entreprise se trouve 8 Camiera de l'Estamasou, 11350 Duilhac-sous-Peyrepertuse. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par MARC FRANCK en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de MARC CLAIRE DAVID SCI
INSEE- Dénomination
- MARC CLAIRE DAVID SCI
- SIREN
- 403 474 042
- SIRET (siège)
- 403 474 042 00021
- N° TVA intracommunautaire
- FR72403474042Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 403 474 042
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 120 434,72 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 02 décembre 2002
- Siège social
- 8 CAMIERA DE L'ESTAMASOU, 11350, DUILHAC-SOUS-PEYREPERTUSE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de MARC CLAIRE DAVID SCI
acquisition, prise A bail, location de tous immeubles bâtis ou non bâtis, leur gestion et administration.
Finances de MARC CLAIRE DAVID SCI
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MARC CLAIRE DAVID SCI
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis septembre 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 08 septembre 2020
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis septembre 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 08 septembre 2020
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis septembre 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 08 septembre 2020
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de MARC CLAIRE DAVID SCI
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 11350 DUILHAC-SOUS-PEYREPERTUSESiègeActif
403 474 042 00021 · ouvert le 01 juillet 2002 · NAF 6820B
- 54890 ONVILLEFermé
403 474 042 00013 · ouvert le 22 décembre 1995 · NAF 702A
Documents juridiques de MARC CLAIRE DAVID SCI
INPIComptes annuels de MARC CLAIRE DAVID SCI
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MARC CLAIRE DAVID SCI. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MARC CLAIRE DAVID SCI
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MARC CLAIRE DAVID SCI. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant MARC CLAIRE DAVID SCI n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de MARC CLAIRE DAVID SCI n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MARC CLAIRE DAVID SCI
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NARBONNE
Gérant, Associé indéfiniment responsable : FRANCK Marc, Pierre, Alfred, Bernard ; Associé indéfiniment responsable : FRANCK Claire, Brigitte, Jacqueline, Jeanne ; Associé indéfiniment responsable : FRANCK David, Luc, Pierre, Louis
- création
Date d'effet : 02 décembre 2002
Questions fréquentes sur MARC CLAIRE DAVID SCI
Quel est le numéro SIREN de MARC CLAIRE DAVID SCI ?
Le numéro SIREN de MARC CLAIRE DAVID SCI est 403 474 042. Le SIRET de son siège social est 403 474 042 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72403474042.
Qui dirige MARC CLAIRE DAVID SCI ?
MARC CLAIRE DAVID SCI est dirigée par MARC FRANCK, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de MARC CLAIRE DAVID SCI ?
Le siège social de MARC CLAIRE DAVID SCI est situé 8 Camiera de l'Estamasou, 11350 Duilhac-sous-Peyrepertuse.
MARC CLAIRE DAVID SCI est-elle toujours en activité ?
Oui, MARC CLAIRE DAVID SCI est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 décembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MARC CLAIRE DAVID SCI est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MARC CLAIRE DAVID SCI.
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