MARC DANIEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
MARC DANIEL est une SARL immatriculée le 10 novembre 1989 sous le numéro SIREN 352 496 079. Le siège social de l'entreprise se trouve 21 rue Mademoiselle, 75015 Paris 15. Elle est rattachée au code d'activité NAF 511T.
Fiche d'identité de MARC DANIEL
INSEE- Dénomination
- MARC DANIEL
- SIREN
- 352 496 079
- SIRET (siège)
- 352 496 079 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR69352496079Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 352 496 079
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 511T
- Date de création
- 10 novembre 1989
- Siège social
- 21 RUE MADEMOISELLE, 75015, PARIS 15
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de MARC DANIEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MARC DANIEL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de MARC DANIEL
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 75015 PARIS 15SiègeFermé
352 496 079 00018 · ouvert le 10 novembre 1989 · NAF 511T
Documents juridiques de MARC DANIEL
INPIComptes annuels de MARC DANIEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MARC DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MARC DANIEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MARC DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent MARC DANIEL. Elles s'échelonnent de 1989 à 1999. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 23 mars 1999 · N° 96-40.827
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 25 janvier 1989 · N° 88-10.814
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de MARC DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MARC DANIEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 10 novembre 1989
Questions fréquentes sur MARC DANIEL
Quel est le numéro SIREN de MARC DANIEL ?
Le numéro SIREN de MARC DANIEL est 352 496 079. Le SIRET de son siège social est 352 496 079 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69352496079.
Où se situe le siège social de MARC DANIEL ?
Le siège social de MARC DANIEL est situé 21 rue Mademoiselle, 75015 Paris 15.
MARC DANIEL est-elle toujours en activité ?
Oui, MARC DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 novembre 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MARC DANIEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MARC DANIEL.
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