MARC DRANSENE CONCEPTION
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 50,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 384 754 966, MARC DRANSENE CONCEPTION est une SARL créée le 23 mars 1992. Son siège social est situé 18 RUE 18 rue Saulnier, 75009 Paris. Son activité principale relève du code NAF 514S. La direction est assurée par MARC PATOISEAU en qualité de gérant.
Fiche d'identité de MARC DRANSENE CONCEPTION
INSEE- Dénomination
- MARC DRANSENE CONCEPTION
- SIREN
- 384 754 966
- SIRET (siège)
- 384 754 966 00024
- N° TVA intracommunautaire
- FR24384754966Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 384 754 966
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 50 000 €
- Code NAF / APE
- 514S
- Date de création
- 23 mars 1992
- Siège social
- 18 RUE 18 rue Saulnier , 75009, Paris
- Établissements
- 7
- Statut
- Active
Finances de MARC DRANSENE CONCEPTION
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MARC DRANSENE CONCEPTION
INSEEÉtablissements de MARC DRANSENE CONCEPTION
INSEE7 établissements, dont 0 en activité.
- 75009 ParisSiègeFermé
384 754 966 00024 · ouvert le 01 mars 1992 · NAF 514S
- 75009 PARIS 9Fermé
384 754 966 00016 · ouvert le 01 mars 1992 · NAF 514S
- 92400 COURBEVOIEFermé
384 754 966 00032 · ouvert le 18 février 2002 · NAF 514S
- 92300 LEVALLOIS-PERRETFermé
384 754 966 00040 · ouvert le 15 avril 2002 · NAF 524Z
- 92400 COURBEVOIEFermé
384 754 966 00057 · ouvert le 01 octobre 2004 · NAF 514S
- 75004 PARIS 4Fermé
384 754 966 00065 · ouvert le 13 mars 2006 · NAF 524Z
- 78420 CARRIERES-SUR-SEINEFermé
384 754 966 00073 · ouvert le 01 août 2006 · NAF 514S
Documents juridiques de MARC DRANSENE CONCEPTION
INPIComptes annuels de MARC DRANSENE CONCEPTION
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MARC DRANSENE CONCEPTION. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MARC DRANSENE CONCEPTION
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour MARC DRANSENE CONCEPTION. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.
Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 17 février 2011 pour insuffisance d'actif.
3 jugements et avis publiés
Jugement du 17 février 2011 · publié le 03 avril 2011 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE
Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
Jugement du 23 novembre 2010 · publié le 12 septembre 2010 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE
La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
Aucune décision de justice publiée mentionnant MARC DRANSENE CONCEPTION n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de MARC DRANSENE CONCEPTION n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MARC DRANSENE CONCEPTION
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 17 février 2011 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE
Dépôt de l'état des créances · Jugement du 15 mai 2008 · L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE
Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire · Jugement du 23 novembre 2010 · La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
- création
Date d'effet : 23 mars 1992
Questions fréquentes sur MARC DRANSENE CONCEPTION
Quel est le numéro SIREN de MARC DRANSENE CONCEPTION ?
Le numéro SIREN de MARC DRANSENE CONCEPTION est 384 754 966. Le SIRET de son siège social est 384 754 966 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24384754966.
Qui dirige MARC DRANSENE CONCEPTION ?
MARC DRANSENE CONCEPTION est dirigée par MARC PATOISEAU, gérant.
Où se situe le siège social de MARC DRANSENE CONCEPTION ?
Le siège social de MARC DRANSENE CONCEPTION est situé 18 RUE 18 rue Saulnier, 75009 Paris.
MARC DRANSENE CONCEPTION est-elle toujours en activité ?
Oui, MARC DRANSENE CONCEPTION est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 mars 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MARC DRANSENE CONCEPTION est-elle en procédure collective ?
Non, aucune procédure collective n'est en cours. MARC DRANSENE CONCEPTION a fait l'objet d'une procédure collective, procédure clôturée le 17 février 2011 pour insuffisance d'actif.
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