Marc Fraysse
Active0121Z · Culture de la vigne
Enregistré sous le numéro SIREN 949 232 680, Marc Fraysse est un entrepreneur individuel. Son siège social est situé 334 CHE des Buis, 12510 Druelle Balsac. Marc Fraysse relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z).
Fiche d'identité de Marc Fraysse
INSEE- Dénomination
- Marc Fraysse
- SIREN
- 949 232 680
- SIRET (siège)
- 949 232 680 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR85949232680Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 949 232 680
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- -
- Siège social
- 334 CHE des Buis, 12510, Druelle Balsac
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de Marc Fraysse
Viticulture / Vinification / vente de vin et produits alcoolisés en bouteille
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Établissements de Marc Fraysse
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 12510 Druelle BalsacSiègeActif
949 232 680 00015 · ouvert le 01 janvier 2017 · NAF 0121Z
Conformité de Marc Fraysse
Aucune procédure collective n'a été publiée pour Marc Fraysse. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de Marc Fraysse n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de Marc Fraysse
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Questions fréquentes sur Marc Fraysse
Quel est le numéro SIREN de Marc Fraysse ?
Le numéro SIREN de Marc Fraysse est 949 232 680. Le SIRET de son siège social est 949 232 680 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85949232680.
Où se situe le siège social de Marc Fraysse ?
Le siège social de Marc Fraysse est situé 334 CHE des Buis, 12510 Druelle Balsac.
Marc Fraysse est-elle toujours en activité ?
Oui, Marc Fraysse est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.
Marc Fraysse est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Marc Fraysse.
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