Checkers

MARC LE FRANC

Active
Siren990 449 043SAS25000 BesançonCréée le 21 août 2025

5610C · Restauration de type rapide

Documents
Capital social
500 €

Enregistrée sous le numéro SIREN 990 449 043, MARC LE FRANC est une SAS créée le 21 août 2025. Elle est domiciliée 34 RUE de la madeleine, 25000 Besançon. MARC LE FRANC relève du secteur restauration de type rapide (code NAF 5610C). Elle est dirigée par Mohammad MOSTAFA, président de sas.

Fiche d'identité de MARC LE FRANC

Dénomination
MARC LE FRANC
SIREN
990 449 043
SIRET (siège)
990 449 043 00019
N° TVA intracommunautaire
FR73990449043Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 990 449 043
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 09 octobre 2025
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
500 €
Code NAF / APE
5610C - Restauration de type rapide
Date de création
21 août 2025
Siège social
34 RUE de la madeleine, 25000, Besançon
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MARC LE FRANC

RESTAURATION RAPIDE

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de MARC LE FRANC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MARC LE FRANC

MM

Mohammad MOSTAFA

Président de SAS

Depuis la création (21 août 2025) · 1 an

Établissements de MARC LE FRANC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25000 BesançonSiègeActif

    990 449 043 00019 · ouvert le 29 juillet 2025 · NAF 5610C

Documents juridiques de MARC LE FRANC

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 août 2025

  • Attestation de dépôt des fonds

Dépôt du 20 août 2025

  • Liste des souscripteurs

Dépôt du 20 août 2025

  • Copie des statuts

Dépôt du 20 août 2025

  • Copie des statuts

Dépôt du 20 août 2025

  • Attestation de dépôt des fonds

Dépôt du 20 août 2025

  • Liste des souscripteurs

Conformité de MARC LE FRANC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MARC LE FRANC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

63 décisions de justice publiées en open data mentionnent MARC LE FRANC. Elles s'échelonnent de 2014 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MARC LE FRANC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MARC LE FRANC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-08-21 · Début d'activité : 2025-07-29

  1. création

    Date d'effet : 21 août 2025

Questions fréquentes sur MARC LE FRANC

Quel est le numéro SIREN de MARC LE FRANC ?

Le numéro SIREN de MARC LE FRANC est 990 449 043. Le SIRET de son siège social est 990 449 043 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73990449043.

Qui dirige MARC LE FRANC ?

MARC LE FRANC est dirigée par Mohammad MOSTAFA, président de sas.

Où se situe le siège social de MARC LE FRANC ?

Le siège social de MARC LE FRANC est situé 34 RUE de la madeleine, 25000 Besançon.

MARC LE FRANC est-elle toujours en activité ?

Oui, MARC LE FRANC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 août 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MARC LE FRANC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MARC LE FRANC.