990 095 853
Active1071D · Pâtisserie
Fiche d'identité de 990 095 853
INSEE- Dénomination
- 990 095 853
- SIREN
- 990 095 853
- SIRET (siège)
- 990 095 853 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR34990095853Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 990 095 853
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 07 août 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 1071D - Pâtisserie
- Date de création
- 07 août 2025
- Siège social
- Toulon
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de 990 095 853
Préparation artisanale et sur commande de brunchs complets et de pâtisseries personnalisées (gâteaux, douceurs sucrées, viennoiseries). Les produits sont réalisés soit au domicile de l'autoentrepreneuse, soit directement au domicile des clients, puis livrés ou servis sur place. L'activité inclut la création de recettes, la fabrication, l'emballage, la livraison, la vente directe à des particuliers, ainsi que des prestations à domicile à l'occasion d'événements privés (anniversaires, baby showers, brunchs familiaux, etc.). Il ne s'agit pas d'achat-revente de produits, mais d'une fabrication et prestation artisanale, sans local commercial ouvert au public. L'activité est exercée sans salarié.
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Dirigeants et représentants de 990 095 853
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 990 095 853
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- ToulonSiègeActif
990 095 853 00018 · ouvert le 15 septembre 2025 · NAF 1071D
Conformité de 990 095 853
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 990 095 853. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 990 095 853 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 990 095 853
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 07 août 2025
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