MARCEL B
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
MARCEL B est une SCI immatriculée le 28 novembre 2017 sous le numéro SIREN 833 614 753. Son siège social est situé 10 Imp de la Fossette, 14520 Port-en-Bessin-Huppain. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par BERTRAND BOUSSOC en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de MARCEL B
INSEE- Dénomination
- MARCEL B
- SIREN
- 833 614 753
- SIRET (siège)
- 833 614 753 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR68833614753Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 833 614 753
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 10 août 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 28 novembre 2017
- Siège social
- 10 IMP DE LA FOSSETTE, 14520, PORT-EN-BESSIN-HUPPAIN
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de MARCEL B
Activités immobilières, acquisition, location, emprunt.
Finances de MARCEL B
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MARCEL B
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (28 novembre 2017) · 8 ans
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (28 novembre 2017) · 8 ans
Établissements de MARCEL B
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 14520 PORT-EN-BESSIN-HUPPAINSiègeActif
833 614 753 00022 · ouvert le 01 juillet 2021 · NAF 6820B
- 78680 EPONEFermé
833 614 753 00014 · ouvert le 19 octobre 2017 · NAF 6820B
Documents juridiques de MARCEL B
INPIComptes annuels de MARCEL B
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MARCEL B. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MARCEL B
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MARCEL B. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
72 décisions de justice publiées en open data mentionnent MARCEL B. Elles s'échelonnent de 1989 à 2018. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 27 juin 2018 · N° 17-21.989
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Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 24 janvier 2018 · N° 16-20.963
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Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 03 octobre 2006 · N° 04-11.192
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Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 07 avril 2004 · N° 03-81.890
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 06 décembre 2001 · N° 00-17.321
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 17 octobre 2001 · N° 00-43.967
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 04 juillet 2001 · N° 00-10.022
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 09 mai 2001 · N° 99-17.458
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Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 30 octobre 2000 · N° 99-86.229
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 28 septembre 2000 · N° 98-17.685
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 07 juin 2000 · N° 98-20.576
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 31 mai 2000 · N° 98-41.320
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 08 mars 2000 · N° 90-70.223
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Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 22 février 2000 · N° 97-19.188
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 01 février 2000 · N° 98-14.130
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Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 16 novembre 1999 · N° 99-81.221
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 09 novembre 1999 · N° 97-13.544
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Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 30 juin 1999 · N° 98-84.510
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 02 juin 1999 · N° 97-16.236
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Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 02 mars 1999 · N° 97-12.026
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 08 décembre 1998 · N° 96-22.389
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Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 13 octobre 1998 · N° 96-13.582
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 21 juillet 1998 · N° 96-21.681
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 01 juillet 1998 · N° 96-17.167
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 26 mai 1998 · N° 95-22.182
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 20 mai 1998 · N° 95-20.392
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 04 mars 1998 · N° 97-60.790
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 04 mars 1998 · N° 96-60.276
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 09 décembre 1997 · N° 97-60.602
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 03 décembre 1997 · N° 94-21.666
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 18 juin 1997 · N° 96-11.002
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 06 mai 1997 · N° 94-21.398
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 06 mai 1997 · N° 94-13.039
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 18 mars 1997 · N° 95-30.036
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 11 mars 1997 · N° 94-21.024
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 09 octobre 1996 · N° 94-20.062
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 10 juillet 1996 · N° 94-18.522
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 02 avril 1996 · N° 94-13.435
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 27 mars 1996 · N° 94-70.104
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 12 décembre 1995 · N° 92-21.429
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 17 octobre 1995 · N° 93-21.581
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 13 avril 1995 · N° 93-44.432
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 11 avril 1995 · N° 92-45.193
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 15 février 1995 · N° 92-19.712
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 25 janvier 1995 · N° 93-13.959
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 16 novembre 1994 · N° 92-20.650
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Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 05 octobre 1994 · N° 92-14.898
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 14 juin 1994 · N° 92-21.564
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 25 mai 1994 · N° 90-43.847
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 23 février 1994 · N° 93-19.748
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 22 février 1994 · N° 91-17.903
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Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 19 janvier 1994 · N° 92-12.810
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 01 décembre 1993 · N° 91-20.330
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 20 octobre 1993 · N° 92-70.352
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 19 octobre 1993 · N° 90-20.270
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Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 28 septembre 1993 · N° 93-83.337
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 30 juin 1993 · N° 91-44.826
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 16 juin 1993 · N° 91-17.212
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 26 mai 1993 · N° 89-44.946
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Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 03 mars 1993 · N° 91-16.994
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 03 février 1993 · N° 88-44.810
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 27 mars 1992 · N° 92-60.231
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 03 mars 1992 · N° 90-13.136
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 25 février 1992 · N° 91-60.139
- Lire la décision sur courdecassation.frannulation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 15 octobre 1991 · N° 88-70.042
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 03 juillet 1991 · N° 90-11.856
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 13 février 1991 · N° 88-41.318
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 05 décembre 1990 · N° 89-14.737
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 03 octobre 1990 · N° 89-11.353
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 07 juin 1990 · N° 87-70.260
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 14 février 1990 · N° 88-18.010
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Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 22 mars 1989 · N° 86-93.126
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de MARCEL B n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MARCEL B
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN
Immatriculée le 2021-09-01 · Début d'activité : 2021-07-01
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2017-10-19
- création
Date d'effet : 28 novembre 2017
Questions fréquentes sur MARCEL B
Quel est le numéro SIREN de MARCEL B ?
Le numéro SIREN de MARCEL B est 833 614 753. Le SIRET de son siège social est 833 614 753 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68833614753.
Qui dirige MARCEL B ?
MARCEL B est dirigée par BERTRAND BOUSSOC, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de MARCEL B ?
Le siège social de MARCEL B est situé 10 Imp de la Fossette, 14520 Port-en-Bessin-Huppain.
MARCEL B est-elle toujours en activité ?
Oui, MARCEL B est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 novembre 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MARCEL B est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MARCEL B.
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