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MARCEL BERNARD

Active
Siren350 448 932SNC30650 ROCHEFORT-DU-GARDCréée le 13 avril 1989
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions4 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MARCEL BERNARD est une SNC immatriculée le 13 avril 1989 sous le numéro SIREN 350 448 932. Le siège social de l'entreprise se trouve Che Beaucaire, 30650 Rochefort-du-Gard. Elle est rattachée au code d'activité NAF 744A.

Fiche d'identité de MARCEL BERNARD

Dénomination
MARCEL BERNARD
SIREN
350 448 932
SIRET (siège)
350 448 932 00011
N° TVA intracommunautaire
FR86350448932Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 350 448 932
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société en nom collectif
Code NAF / APE
744A
Date de création
13 avril 1989
Siège social
CHE BEAUCAIRE, 30650, ROCHEFORT-DU-GARD
Établissements
1
Statut
Active

Finances de MARCEL BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MARCEL BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MARCEL BERNARD

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 30650 ROCHEFORT-DU-GARDSiègeFermé

    350 448 932 00011 · ouvert le 13 avril 1989 · NAF 744A

Documents juridiques de MARCEL BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MARCEL BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MARCEL BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MARCEL BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MARCEL BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

4 décisions de justice publiées en open data mentionnent MARCEL BERNARD. Elles s'échelonnent de 1992 à 1995. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MARCEL BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MARCEL BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 13 avril 1989

Questions fréquentes sur MARCEL BERNARD

Quel est le numéro SIREN de MARCEL BERNARD ?

Le numéro SIREN de MARCEL BERNARD est 350 448 932. Le SIRET de son siège social est 350 448 932 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86350448932.

Où se situe le siège social de MARCEL BERNARD ?

Le siège social de MARCEL BERNARD est situé Che Beaucaire, 30650 Rochefort-du-Gard.

MARCEL BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, MARCEL BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 avril 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MARCEL BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MARCEL BERNARD.

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