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MARCEL BERNARD

Active
Siren403 972 417Entrepreneur individuel12220 MONTBAZENSCréée le 24 juillet 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MARCEL BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 24 juillet 1993, identifié par le SIREN 403 972 417. Son siège social est situé La Bacquie, 12220 Montbazens. Son activité principale relève du code NAF 0150Z.

Fiche d'identité de MARCEL BERNARD

Dénomination
MARCEL BERNARD
SIREN
403 972 417
SIRET (siège)
403 972 417 00014
N° TVA intracommunautaire
FR39403972417Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 403 972 417
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0150Z
Date de création
24 juillet 1993
Siège social
LA BACQUIE, 12220, MONTBAZENS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MARCEL BERNARD

Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de MARCEL BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MARCEL BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MARCEL BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 12220 MONTBAZENSSiègeActif

    403 972 417 00014 · ouvert le 24 juillet 1993 · NAF 0150Z

Documents juridiques de MARCEL BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MARCEL BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MARCEL BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MARCEL BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MARCEL BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MARCEL BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MARCEL BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 24 juillet 1993

Questions fréquentes sur MARCEL BERNARD

Quel est le numéro SIREN de MARCEL BERNARD ?

Le numéro SIREN de MARCEL BERNARD est 403 972 417. Le SIRET de son siège social est 403 972 417 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39403972417.

Où se situe le siège social de MARCEL BERNARD ?

Le siège social de MARCEL BERNARD est situé La Bacquie, 12220 Montbazens.

MARCEL BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, MARCEL BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 juillet 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MARCEL BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MARCEL BERNARD.

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