Marcel Constance

Active

Siren995 276 383Entrepreneur individuel38380 Miribel-les-ÉchellesCréée le 22 janvier 2026

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Marcel Constance est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 22 janvier 2026, identifié par le SIREN 995 276 383. Son siège social est situé 1280 Chemin de la Côte, 38380 Miribel-les-Échelles. L'entreprise déclare le code NAF 1814Z comme activité principale.

Fiche d'identité de Marcel Constance

INSEE

Dénomination: Marcel Constance
SIREN: 995 276 383
SIRET (siège): 995 276 383 00016
N° TVA intracommunautaire: FR90995276383Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 995 276 383
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 22 janvier 2026
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 1814Z
Date de création: 22 janvier 2026
Siège social: 1280 Chemin de la Côte, 38380, Miribel-les-Échelles
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de Marcel Constance

Reliure sur-mesure et restauration de livres anciens ou récents

Finances de Marcel Constance

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de Marcel Constance

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de Marcel Constance

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

38380 Miribel-les-ÉchellesSiègeActif
995 276 383 00016 · ouvert le 01 janvier 2026 · NAF 1814Z

Documents juridiques de Marcel Constance

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de Marcel Constance

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Marcel Constance. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Marcel Constance

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Marcel Constance. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Marcel Constance n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Marcel Constance

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

22 janvier 2026création
Date d'effet : 22 janvier 2026

Questions fréquentes sur Marcel Constance

Quel est le numéro SIREN de Marcel Constance ?

Le numéro SIREN de Marcel Constance est 995 276 383. Le SIRET de son siège social est 995 276 383 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90995276383.

Où se situe le siège social de Marcel Constance ?

Le siège social de Marcel Constance est situé 1280 Chemin de la Côte, 38380 Miribel-les-Échelles.