MARCEL JOSEPH
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 5,0 k€
- Effectif
- Non publié
MARCEL JOSEPH est une SARL immatriculée le 28 septembre 2016 sous le numéro SIREN 822 673 703. Elle est domiciliée 7 rue le Dormeur Appt 115, 31500 Toulouse. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4520A. Elle est dirigée par JOSEPH JOSEPH, gérant.
Fiche d'identité de MARCEL JOSEPH
INSEE- Dénomination
- MARCEL JOSEPH
- SIREN
- 822 673 703
- SIRET (siège)
- 822 673 703 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR69822673703Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 822 673 703
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 5 000 €
- Code NAF / APE
- 4520A
- Date de création
- 28 septembre 2016
- Siège social
- 7 RUE LE DORMEUR APPT 115, 31500, TOULOUSE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MARCEL JOSEPH
L'entretien, la réparation, le nettoyage automobile
Finances de MARCEL JOSEPH
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MARCEL JOSEPH
INSEEMARCEL JOSEPH
Gérant
Depuis la création (28 septembre 2016) · 10 ans
Établissements de MARCEL JOSEPH
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 31500 TOULOUSESiègeActif
822 673 703 00010 · ouvert le 01 octobre 2016 · NAF 4520A
Documents juridiques de MARCEL JOSEPH
INPIComptes annuels de MARCEL JOSEPH
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MARCEL JOSEPH. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MARCEL JOSEPH
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MARCEL JOSEPH. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent MARCEL JOSEPH. Elles s'échelonnent de 1991 à 1999. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 02 mars 1999 · N° 96-19.743
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 10 décembre 1991 · N° 89-21.994
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 14 mai 1991 · N° 89-15.686
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 04 avril 1991 · N° 89-17.968
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de MARCEL JOSEPH n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MARCEL JOSEPH
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
- création
Date d'effet : 28 septembre 2016
Questions fréquentes sur MARCEL JOSEPH
Quel est le numéro SIREN de MARCEL JOSEPH ?
Le numéro SIREN de MARCEL JOSEPH est 822 673 703. Le SIRET de son siège social est 822 673 703 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69822673703.
Qui dirige MARCEL JOSEPH ?
MARCEL JOSEPH est dirigée par JOSEPH JOSEPH, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de MARCEL JOSEPH ?
Le siège social de MARCEL JOSEPH est situé 7 rue le Dormeur Appt 115, 31500 Toulouse.
MARCEL JOSEPH est-elle toujours en activité ?
Oui, MARCEL JOSEPH est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 septembre 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MARCEL JOSEPH est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MARCEL JOSEPH.
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