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MARCEL PAUL

Active
Siren949 578 694SCI49240 AvrilléCréée le 07 mars 2023
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions20 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
10,0 k€
Effectif
Non publié

MARCEL PAUL est une SCI immatriculée le 7 mars 2023 sous le numéro SIREN 949 578 694. Le siège social de l'entreprise se trouve 97 RUE des Oiseaux, 49240 Avrillé. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Denis DOUSSIN exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de MARCEL PAUL

Dénomination
MARCEL PAUL
SIREN
949 578 694
SIRET (siège)
949 578 694 00018
N° TVA intracommunautaire
FR33949578694Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 949 578 694
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
10 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
07 mars 2023
Siège social
97 RUE des Oiseaux, 49240, Avrillé
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MARCEL PAUL

La propriété, l'administration, la gestion, la construction, la location, l'entretien, l'exploitation et la disposition de tous immeubles à usage d'habitation, professionnel ou commercial de bien et droits réels immobiliers dont elle pourra devenir propriétaire par voie d'acquisition, échange, apport, prescription acquisitive, partage ou autrement

Finances de MARCEL PAUL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MARCEL PAUL

DD

Denis DOUSSIN

Gérant

Depuis la création (07 mars 2023) · 3 ans

D

DD INVEST

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (07 mars 2023) · 3 ans

M

MAX FLYNN

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (07 mars 2023) · 3 ans

Établissements de MARCEL PAUL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 49240 AvrilléSiègeActif

    949 578 694 00018 · ouvert le 03 mars 2023 · NAF 6820B

Documents juridiques de MARCEL PAUL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 mars 2023

  • Acte

Comptes annuels de MARCEL PAUL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MARCEL PAUL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MARCEL PAUL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MARCEL PAUL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

20 décisions de justice publiées en open data mentionnent MARCEL PAUL. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MARCEL PAUL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MARCEL PAUL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Angers

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2023-03-07 · Début d'activité : 2023-03-03

  1. création

Questions fréquentes sur MARCEL PAUL

Quel est le numéro SIREN de MARCEL PAUL ?

Le numéro SIREN de MARCEL PAUL est 949 578 694. Le SIRET de son siège social est 949 578 694 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33949578694.

Qui dirige MARCEL PAUL ?

MARCEL PAUL est dirigée par Denis DOUSSIN, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de MARCEL PAUL ?

Le siège social de MARCEL PAUL est situé 97 RUE des Oiseaux, 49240 Avrillé.

MARCEL PAUL est-elle toujours en activité ?

Oui, MARCEL PAUL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 mars 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MARCEL PAUL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MARCEL PAUL.

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