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MARCEL PROUST

Active
Siren804 531 309Société civile de moyens28120 ILLIERS-COMBRAYCréée le 12 septembre 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions3 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
600 €
Effectif
Non publié

MARCEL PROUST est une société civile de moyens, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 12 septembre 2014, identifiée par le SIREN 804 531 309. Elle est domiciliée 6 rue Louis Pasteur Maison de la Citadelle, 28120 Illiers-Combray. L'entreprise déclare le code NAF 6619A comme activité principale. La direction est assurée par BERNARD ANTOINE en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de MARCEL PROUST

Dénomination
MARCEL PROUST
SIREN
804 531 309
SIRET (siège)
804 531 309 00016
N° TVA intracommunautaire
FR72804531309Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 804 531 309
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile de moyens
Capital social
600 €
Code NAF / APE
6619A
Date de création
12 septembre 2014
Siège social
6 RUE LOUIS PASTEUR MAISON DE LA CITADELLE, 28120, ILLIERS-COMBRAY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MARCEL PROUST

Cabinet médical

Finances de MARCEL PROUST

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MARCEL PROUST

BA

BERNARD ANTOINE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (12 septembre 2014) · 12 ans

CB

CATHERINE BERTHE

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (12 septembre 2014) · 12 ans

JB

JEAN-LUC BESSE

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (12 septembre 2014) · 12 ans

Établissements de MARCEL PROUST

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 28120 ILLIERS-COMBRAYSiègeActif

    804 531 309 00016 · ouvert le 01 août 2014 · NAF 6619A

Documents juridiques de MARCEL PROUST

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 septembre 2014

  • Acte

Comptes annuels de MARCEL PROUST

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MARCEL PROUST. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MARCEL PROUST

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MARCEL PROUST. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

3 décisions de justice publiées en open data mentionnent MARCEL PROUST. Elles s'échelonnent de 1989 à 2002. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MARCEL PROUST n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MARCEL PROUST

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHARTRES

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2014-09-12 · Début d'activité : 2014-08-01

  1. création

    Date d'effet : 12 septembre 2014

Questions fréquentes sur MARCEL PROUST

Quel est le numéro SIREN de MARCEL PROUST ?

Le numéro SIREN de MARCEL PROUST est 804 531 309. Le SIRET de son siège social est 804 531 309 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72804531309.

Qui dirige MARCEL PROUST ?

MARCEL PROUST est dirigée par BERNARD ANTOINE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de MARCEL PROUST ?

Le siège social de MARCEL PROUST est situé 6 rue Louis Pasteur Maison de la Citadelle, 28120 Illiers-Combray.

MARCEL PROUST est-elle toujours en activité ?

Oui, MARCEL PROUST est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 septembre 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MARCEL PROUST est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MARCEL PROUST.

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