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MARCELET DANIEL

Active
Siren400 653 432Entrepreneur individuel70140 BROYE-AUBIGNEY-MONTSEUGNYCréée le 01 janvier 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 400 653 432, MARCELET DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1994. Elle est domiciliée à Broye-Aubigney-Montseugny (70140). Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z.

Fiche d'identité de MARCELET DANIEL

Dénomination
MARCELET DANIEL
SIREN
400 653 432
SIRET (siège)
400 653 432 00015
N° TVA intracommunautaire
FR37400653432Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 400 653 432
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 janvier 1994
Siège social
70140, BROYE-AUBIGNEY-MONTSEUGNY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MARCELET DANIEL

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de MARCELET DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MARCELET DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MARCELET DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 70140 BROYE-AUBIGNEY-MONTSEUGNYSiègeActif

    400 653 432 00015 · ouvert le 01 janvier 1994 · NAF 0111Z

Documents juridiques de MARCELET DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MARCELET DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MARCELET DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MARCELET DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MARCELET DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MARCELET DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MARCELET DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1994

Questions fréquentes sur MARCELET DANIEL

Quel est le numéro SIREN de MARCELET DANIEL ?

Le numéro SIREN de MARCELET DANIEL est 400 653 432. Le SIRET de son siège social est 400 653 432 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37400653432.

Où se situe le siège social de MARCELET DANIEL ?

Le siège social de MARCELET DANIEL est situé 70140 Broye-Aubigney-Montseugny.

MARCELET DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, MARCELET DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MARCELET DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MARCELET DANIEL.

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