MARCELLE SEBASTIEN

Active

Siren450 849 682Entrepreneur individuel80560 HARPONVILLECréée le 21 novembre 2003

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 450 849 682, MARCELLE SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 21 novembre 2003. Elle est domiciliée 2 rue du faubourg, 80560 Harponville. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4312A.

Fiche d'identité de MARCELLE SEBASTIEN

INSEE

Dénomination: MARCELLE SEBASTIEN
SIREN: 450 849 682
SIRET (siège): 450 849 682 00031
N° TVA intracommunautaire: FR70450849682Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 450 849 682
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4312A
Date de création: 21 novembre 2003
Siège social: 2 RUE DU FAUBOURG, 80560, HARPONVILLE
Établissements: 3
Statut: Active

Objet social de MARCELLE SEBASTIEN

TERRASSEMENT ASSAINISSEMENT ET AMENAGEMENT DE TERRAINS

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Finances de MARCELLE SEBASTIEN

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MARCELLE SEBASTIEN

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de MARCELLE SEBASTIEN

INSEE

3 établissements, dont 1 en activité.

80560 HARPONVILLESiègeActif
450 849 682 00031 · ouvert le 20 février 2016 · NAF 4312A
80560 LOUVENCOURTFermé
450 849 682 00015 · ouvert le 18 novembre 2003 · NAF 451B
80560 ARQUEVESFermé
450 849 682 00023 · ouvert le 14 juin 2004 · NAF 4312B

Documents juridiques de MARCELLE SEBASTIEN

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MARCELLE SEBASTIEN

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MARCELLE SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MARCELLE SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MARCELLE SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MARCELLE SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MARCELLE SEBASTIEN

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 21 novembre 2003

Aides publiques de MARCELLE SEBASTIEN

data.economie.gouv.fr

1 aide de minimis octroyée à MARCELLE SEBASTIEN a été publiée au registre national des aides de minimis. Elle date de 2026. Le montant cumulé de cette aide s'élève à 200 € en équivalent subvention brut.

Subvention directe
DGE - Economie Finances (via DGFIP - Economie Finances) · octroyée le 20 juillet 2026
200 €

Les montants sont exprimés en équivalent subvention brut : c'est la valeur de l'avantage consenti, qui pour un prêt ou une avance récupérable ne se confond pas avec la somme versée.

Ces aides proviennent du registre national des aides de minimis, tenu par la Plateforme des aides d'État et publié en open data par la direction générale des entreprises. Il ne recense que les aides de minimis octroyées à partir du 1er janvier 2026 (1er janvier 2027 pour le secteur agricole) : les aides antérieures à cette date, ainsi que celles relevant d'autres régimes - notamment les aides notifiées de plus grand montant, publiées au registre européen de transparence - n'y figurent pas. Une absence au registre ne signifie donc pas une absence d'aide publique. Registre publié jusqu’au 06 novembre 2026. Consulter le registre national des aides de minimis

Questions fréquentes sur MARCELLE SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de MARCELLE SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de MARCELLE SEBASTIEN est 450 849 682. Le SIRET de son siège social est 450 849 682 00031. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70450849682.

Où se situe le siège social de MARCELLE SEBASTIEN ?

Le siège social de MARCELLE SEBASTIEN est situé 2 rue du faubourg, 80560 Harponville.