MARCHAND A
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 10,0 k€
- Effectif
- Non publié
MARCHAND A est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 18 octobre 2016, identifiée par le SIREN 823 139 845. Son siège social est situé 15 rue du Tertre, 35170 Bruz. L'entreprise déclare le code NAF 6630Z comme activité principale. La direction est assurée par ANAIS MARCHAND en qualité de président de sas.
Fiche d'identité de MARCHAND A
INSEE- Dénomination
- MARCHAND A
- SIREN
- 823 139 845
- SIRET (siège)
- 823 139 845 00031
- N° TVA intracommunautaire
- FR46823139845Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 823 139 845
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 10 000 €
- Code NAF / APE
- 6630Z
- Date de création
- 18 octobre 2016
- Siège social
- 15 RUE DU TERTRE, 35170, BRUZ
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de MARCHAND A
activité de conseil auprès des entreprises
Finances de MARCHAND A
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MARCHAND A
INSEEÉtablissements de MARCHAND A
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 35170 BRUZSiègeActif
823 139 845 00031 · ouvert le 15 novembre 2023 · NAF 6630Z
- 17000 LA ROCHELLEFermé
823 139 845 00015 · ouvert le 17 octobre 2016 · NAF 4711B
Documents juridiques de MARCHAND A
INPIComptes annuels de MARCHAND A
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MARCHAND A. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MARCHAND A
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MARCHAND A. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
12 décisions de justice publiées en open data mentionnent MARCHAND A. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre civile
Décision du 28 mai 2026 · N° 24/00698
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 3ème Chambre (Reféré)
Décision du 15 mai 2026 · N° 26/00054
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Civile
Décision du 07 avril 2026 · N° 24/01380
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 28 janvier 2026 · N° 25/01757
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, mISE EN DELIBERE - CONTENTIEUX
Décision du 12 novembre 2025 · N° 2025005263
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 04 juillet 2025 · N° 25/00504
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Sociale
Décision du 24 juin 2025 · N° 22/02002
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre commerciale 3-1
Décision du 08 février 2024 · N° 22/02863
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 06 avril 2023 · N° 22-12.918
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 15 octobre 1998 · N° 96-22.717
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 04 février 1998 · N° 96-42.112
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 21 juillet 1993 · N° 90-43.609
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de MARCHAND A n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MARCHAND A
BODACC10 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de rennes
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de rennes
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de rennes
- ImmatriculationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Rennes
Immatriculée le 2023-11-24 · Début d'activité : 2023-11-15
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de la rochelle
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de la rochelle
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE
- création
Date d'effet : 18 octobre 2016
Questions fréquentes sur MARCHAND A
Quel est le numéro SIREN de MARCHAND A ?
Le numéro SIREN de MARCHAND A est 823 139 845. Le SIRET de son siège social est 823 139 845 00031. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46823139845.
Qui dirige MARCHAND A ?
MARCHAND A est dirigée par ANAIS MARCHAND, président de sas.
Où se situe le siège social de MARCHAND A ?
Le siège social de MARCHAND A est situé 15 rue du Tertre, 35170 Bruz.
MARCHAND A est-elle toujours en activité ?
Oui, MARCHAND A est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 octobre 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MARCHAND A est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MARCHAND A.
Entreprises similaires
Même activité à Bruz
