MARCHAND AGNES
Active7111Z · Activités d'architecture
MARCHAND AGNES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 5 novembre 1990, identifié par le SIREN 380 149 559. Son siège social est situé rue des Tilleuls, 69780 Toussieu. Elle exerce une activité de activités d'architecture (code NAF 7111Z).
Fiche d'identité de MARCHAND AGNES
INSEE- Dénomination
- MARCHAND AGNES
- SIREN
- 380 149 559
- SIRET (siège)
- 380 149 559 00045
- N° TVA intracommunautaire
- FR95380149559Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 380 149 559
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7111Z - Activités d'architecture
- Date de création
- 05 novembre 1990
- Siège social
- RUE DES TILLEULS, 69780, TOUSSIEU
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de MARCHAND AGNES
Activités d'architecture
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Établissements de MARCHAND AGNES
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 69780 TOUSSIEUSiègeActif
380 149 559 00045 · ouvert le 01 avril 2011 · NAF 7111Z
- 69006 LYONFermé
380 149 559 00037 · ouvert le 01 décembre 1999 · NAF 742A
Conformité de MARCHAND AGNES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MARCHAND AGNES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MARCHAND AGNES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MARCHAND AGNES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 05 novembre 1990
Questions fréquentes sur MARCHAND AGNES
Quel est le numéro SIREN de MARCHAND AGNES ?
Le numéro SIREN de MARCHAND AGNES est 380 149 559. Le SIRET de son siège social est 380 149 559 00045. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95380149559.
Où se situe le siège social de MARCHAND AGNES ?
Le siège social de MARCHAND AGNES est situé rue des Tilleuls, 69780 Toussieu.
MARCHAND AGNES est-elle toujours en activité ?
Oui, MARCHAND AGNES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 novembre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MARCHAND AGNES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MARCHAND AGNES.
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